Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :

- base aérienne 102 (BA 102), Dijon ;
- bureau des archives et des réserves de l'armée de l'air ;
- centre interarmées de coordination des soutiens, antenne de Dijon ;
- direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, dépôt essences air de Dijon ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Dijon, portion centrale ;
- direction locale de l'action sociale de la gendarmerie en région Bourgogne zone de défense Est Metz, échelon social de gendarmerie de Nevers ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Dijon, portion centrale ;
- pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social d'encadrement de Dijon ;
- pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Dijon ;
- groupement de soutien de la base de défense de Dijon, portion centrale ;
- centre d'information et de recrutement des forces armées de Nevers ;
- service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, antenne de Nevers ;
- état-major de zone de défense Est, délégation militaire départementale de la Nièvre ;
- état-major de zone de défense Est, délégation militaire départementale de l'Yonne.

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