TARIFS DES HONORAIRES, RÉMUNÉRATIONS ET FRAIS ACCESSOIRES DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES ET SPÉCIALISTES

Article 1er

Tarifs des honoraires, rémunérations et frais accessoires des médecins généralistes

ACTES	MÉTROPOLE	GUADELOUPE Martinique	GUYANE Réunion	MAYOTTE
Consultation au cabinet : C (prévue à l'article 2.1 de la NGAP)	23,00	25,30	27,60	27,60
Consultation au cabinet par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale : CS (prévue à l'article 2.1 de la NGAP)	23,00	25,30	27,60	27,60
CALD (prévue à l'article 15-2 de la NGAP)	26,00	28,60	31,20	31,20
Visite au domicile du malade : V (prévue à l'article 2.1 de la NGAP)	23,00	25,30	27,60	27,60
Visite au domicile du malade par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale : VS (prévue à l'article 2.1 de la NGAP)	23,00	25,30	27,60	27,60
Forfait pédiatrique enfant FPE (prévue à l'article 14-4-1 de la NGAP)	5,00	5,00	5,00	5,00
Majoration nourrisson MNO (prévue à l'article 14-4-2 de la NGAP)	5,00	5,00	5,00	5,00
Majoration généraliste enfant : MGE (prévue à l'article 14-4-3 de la NGAP)	3,00	3,00	3,00	3,00
Majoration de coordination généraliste : MCG (3)	3,00	3,00	3,00	(3)
Rémunération spécifique annuelle Médecin traitant pour les patients en ALD (RMT) (3)	40,00	40,00	40,00	(3)
Forfait médecin traitant (FMT) du médecin traitant pour les patients hors ALD au 1er juillet 2013	5,00	5,00	5,00	5,00
Rémunération forfaitaire (MPA) pour les patients âgés de plus de 85 ans au 1er juillet 2013	5,00	5,00	5,00	5,00
Rémunération forfaitaire (MPA) pour les patients âgés de plus de 80 ans au 1er juillet 2014	5,00	5,00	5,00	5,00
Forfait de surveillance thermal : STH (prévu au titre XV, chapitre 4, article 2, de la NGAP)	70,00	70,00	70,00	70,00
K Actes de chirurgie et de spécialité pratiqués par le médecin (prévu à l'article 2.1 de la NGAP)	1,92	1,92	1,92	1,92
ORT Traitements d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le médecin (prévu à l'article 2.1 de la NGAP)	2,15	2,15	2,15	2,15
Tarif des majorations de permanence des soins dans le cadre de la régulation (4)				(4)
CRN Majoration spécifique de nuit 20 heures - 0 heure/6 heures - 8 heures en cas de consultation au cabinet	42,50	42,50	42,50	(4)
VRN Majoration spécifique de nuit 20 heures - 0 heure/6 heures - 8 heures en cas de visite	46,00	46,00	46,00	(4)
CRM Majoration spécifique de milieu de nuit 0 heures - 6 heures en cas de consultation au cabinet	51,50	51,50	51,50	(4)
VRM Majoration spécifique de milieu de nuit 0 heures - 6 heures en cas de visite	59,50	59,50	59,50	(4)
CRD Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet	26,50	26,50	26,50	(4)
VRD Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite	30,00	30,00	30,00	(4)
Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée : MD (prévue à l'article 14.2 de la NGAP)	10,00	10,00	10,00	10,00
Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit (prévue à l'article 14.2 de la NGAP)
― de 20 heures à 0 heure et de 6 heures à 8 heures : MDN	38,50	38,85	39,20	39,20
― de minuit à 6 heures : MDI	43,50	43,85	44,20	44,20
Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié MDD (2) (prévue à l'article 14.2 de la NGAP)	22,60	22,91	23,26	23,26
Majoration pour actes la nuit et le dimanche (prévue à l'article 14 de la NGAP)
― majoration de nuit de 20 heures à 0 heure et de 6 heures à 8 heures : MN	35,00	35,00	35,00	35,00
― majoration de nuit de 0 heure à 6 heures : MM	40,00	40,00	40,00	40,00
Majoration de dimanche et jour férié : F (1) (prévue à l'article 14 de la NGAP)	19,06	19,06	19,06	19,06
Majoration d'urgence : MU (prévue à l'article 14.1 de la NGAP)	22,60	22,91	23,26	23,26
Tarif de l'indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite : IFD (prévue à l'article 13 de la NGAP)	3,50	3,85	4,20	4,20
Valeur de l'indemnité kilométrique : IK (prévue à l'article 13 de la NGAP) :
― plaine	0,61	0,67	0,73	0,73
― montagne	0,91	1,01	1,10	1,10
― à pied ou à ski	4,57	5,03	5,49	5,49
Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatif à domicile
― forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins	80	80	80	80
― forfait mensuel du médecin participant à la coordination	40	40	40	40
― forfait mensuel de soins	90	90	90	90
(1) La majoration s'applique à partir du samedi midi uniquement pour les consultations réalisées par le médecin généraliste de garde au cabinet. (2) La majoration s'applique à partir du samedi midi pour la visite à domicile justifiée. (3) Le parcours de soins ne s'applique pas à Mayotte. (4) Le dispositif de permanence des soins ambulatoire conventionnel n'est pas appliqué à Mayotte. Les parties signataires conviennent d'harmoniser les conditions d'abattements des indemnités kilométriques conformément à la jurisprudence.

Article 2

Tarifs des honoraires, rémunérations et frais accessoires des médecins spécialistes

ACTES	MÉTROPOLE (1)	GUADELOUPE Martinique	GUYANE Réunion	MAYOTTE
Consultation au cabinet : CS (prévue à l'article 2.1 de la NGAP)	23,00	25,30	27,60	27,60
CNPSY (prévue à l'article 2.1 de la NGAP)	37,00	40,70	44,40	44,40
CSC (cardiologie) (prévue à l'article 2.1 de la NGAP)	45,73	50,61	52,44	52,44
Visite au domicile du patient : VS (prévu à l'article 2.1 de la NGAP)	23,00	25,30	27,60	27,60
VNPSY (prévue à l'article 2.1 de la NGAP)	37,00	40,70	44,40	44,00
Forfait pédiatrique enfant : FPE (prévue à l'article 14-4 de la NGAP)	5,00	5,00	5,00	5,00
Majoration pour les consultations d'enfants de 0 à 24 mois inclus pour le pédiatre : MNP (prévue à l'article 14-4 bis de la NGAP)	3,00	3,00	3,00	3,00
Majoration pédiatre enfant pour les enfants de 2 à 6 ans : MPE	3,00	3,00	3,00	3,00
Majoration pour l'examen médical obligatoire du nourrisson dans les huit jours suivant la naissance pour le pédiatre : MBB (prévue à l'article 14.4 ter de la NGAP)	7,00	7,00	7,00	7,00
Majoration de consultation annuelle de synthèse pour un enfant atteint d'une ALD pour le pédiatre : MAS (prévue à l'article 14.4 quater de la NGAP)	10,00	10,00	10,00	10,00
Majoration pour la première consultation familiale pour le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave relevant d'une ALD : MPF (prévue à l'article 14.4.4 de la NGAP)	10,00	10,00	10,00	10,00
Majoration pour la consultation annuelle de synthèse familiale pour le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave relevant d'une ALD : MAF (prévue à l'article 14.4.4 de la NGAP)	10,00	10,00	10,00	10,00
Forfait thermal (STH)	70,00	70,00	70,00	70,00
Majoration pour les spécialistes en endocrinologie et en médecine interne compétent en diabétologie : MCE (prévue à l'article 15-4 de la NGAP)	10,00	10,00	10,00	10,00
Majoration pour le spécialiste en médecine physique et réadaptation applicable dans le cadre du parcours de soins coordonnés : MTA (prévue à l'article 15-3 de la NGAP).	20,00	20,00	20,00	20,00
Rémunération spécifique annuelle Médecin traitant pour les patients en ALD : RMT	40,00	40,00	40,00	(3)
Forfait médecin traitant (FMT) du médecin traitant pour les patients hors ALD au 1er juillet 2013	5,00	5,00	5,00	5,00
Rémunération forfaitaire (MPA) pour les patients âgés de plus de 85 ans au 1er juillet 2013	5,00	5,00	5,00	5,00
Rémunération forfaitaire (MPA) pour les patients âgés de plus de 80 ans au 1er juillet 2014	5,00	5,00	5,00	5,00
Majorations de coordination dans le cadre du parcours de soins coordonnés				(3)
Majoration de coordination spécialiste : MCS	3,00	3,00	3,00	(3)
Majoration de coordination pour la psychiatrie, la neuropsychiatrie et la neurologie : MCS	4,00	4,00	4,00	(3)
Majoration de coordination cardiologues : MCC	3,27	3,27	3,27	3,27
Majoration forfaitaire transitoire
Majoration (MPC) de la CS dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP	2,00	2,00	2,00	2,00
Majoration (MPC) de la CNPSY pour les neurologues, neuropsychiatres et psychiatres dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP	2,70	2,70	2,70	2,70
MPC pour les consultations de patients de moins de seize ans réalisées par les médecins spécialistes dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP	5,00	5,00	5,00	5,00
MPC pour les consultations de patients de moins de seize ans réalisées par les pédiatres dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP	5,00	5,00	5,00	5,00
MPC pour les consultations de patients de moins de seize ans réalisées les psychiatres, neuropsychiatres et neurologues dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP	6,70	6,70	6,70	6,70
Majoration de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés à chaque accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés MA (1)	150	150	150
Majoration forfaitaire de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés M G (2)	228,68	228,68	228,68
Majoration forfaitaire de sujétion particulière pour le premier acte lié à la surveillance et aux soins spécialisés des nouveaux-nés	228,68	228,68	228,68
Lettres clés :
K (actes de chirurgie et de spécialité pratiqué par le médecin)	1,92	1,92	1,92	1,92
ORT Traitements d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le médecin (prévue à l'article 2.1 de la NGAP)	2,15	2,15	2,15	2,15
KMB : utilisée exclusivement par le médecin biologiste lorsqu'il réalise un prélèvement par ponction veineuse directe	2,52	2,52	2,52	2,52
Z3 (stomatologues et chirurgiens maxillo-facial)	1,33	1,33	1,33	1,33
Majoration pour actes effectués la nuit ou le dimanche (prévue à l'article 14 de la NGAP)
Valeur de la majoration de dimanche et de jour férié F (4)	19,06	19,06	19,06	19,06
Valeur de la majoration de nuit pour le médecin spécialiste (sauf pour les pédiatres) entre 20 heures et 8 heures U	25,15	25,15	25,15	25,15
Valeur de la majoration de nuit pour le pédiatre de 20 heures à 0 heure et de 6 heures à 8 heures : P	35,00	35,00	35,00	35,00
Valeur de la majoration de nuit pour le pédiatre de 0 heure à 6 heures : S	40,00	40,00	40,00	40,00
Majoration pour soins d'urgence au cabinet pour le pédiatre : M	26,89	26,89	26,89	26,89
Valeur de l'indemnité de déplacement (ID) pour les médecins spécialistes
Agglomération PLM (5)	5,34
Autres agglomérations	3,81	4,19	4,57	4,57
Valeur de l'indemnité kilométrique (IK)
― plaine	0,61	0,67	0,73	0,73
― montagne	0,91	1,01	1,10	1,10
― à pied ou à ski	4,57	5,03	5,49	5,49
(1) Et mentionnée au troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27 décembre 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins. (2) Et mentionnée au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27 décembre 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins. (3) Le parcours de soins ne s'applique pas à Mayotte. (4) La majoration s'applique à partir du samedi midi pour la visite à domicile justifié. (5) Les agglomérations correspondent à celles définies par l'INSEE dans son dernier recensement. Les parties signataires conviennent d'harmoniser les conditions d'abattements des indemnités kilométriques conformément à la jurisprudence.

Article 3

Tarifs des forfaits techniques

Les modalités pratiques de facturation et de règlement du forfait technique dans le cadre de la procédure de dispense d'avance des frais et les modalités d'application des conditions d'exonération du ticket modérateur sont fixées par une convention conclue au niveau local.

Le forfait technique rémunère les frais d'amortissement et de fonctionnement de l'appareil (locaux, équipement principal et annexe, maintenance, personnel non médical, consommables hors produit de contraste, frais de gestion, assurance et taxe professionnelle). La durée de l'amortissement des appareils est calculée sur sept ans. Pour les matériels considérés comme amortis, soit installés depuis plus de sept ans révolus au 1er janvier de l'année considérée, le montant du forfait technique ne prend plus en compte le coût de l'amortissement du matériel.

Pour chaque appareil, un registre chronologique doit être tenu, par année civile. Ce registre doit comporter la date d'installation et le numéro de l'appareil et mentionner, pour chaque forfait technique pris en charge par l'assurance maladie :
― son numéro d'ordre (quand un acte autorise la facturation de deux forfaits techniques, deux numéros d'ordre consécutifs doivent être inscrits) ;
― la date de réalisation ;
― les nom et qualité du médecin l'ayant effectué ;
― les nom et prénom du patient ;
― le numéro d'immatriculation de l'assuré ou, à défaut, la couverture sociale dont il bénéficie.

Pour les appareils autorisés à fonctionner et pour lesquels aucun tarif de forfait technique ne correspond à leur année d'installation, il convient d'appliquer le tarif du forfait technique le plus récent correspondant aux appareils de même classe, en respectant le seuil d'activité de référence correspondant à la région où l'appareil est installé et à la classe de l'appareil.

3.1. Scanographie

Tarifs des forfaits techniques des scanners

TYPE D'APPAREILS	FORFAIT PLEIN	FORFAIT RÉDUIT SELON LES TRANCHES D'ACTIVITÉ
TYPE D'APPAREILS	Activité ≤ activité de référence	Activité > activité de référence et ≤ seuil 1	Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2	Activité 1 > seuil 2
Amortis (1), toutes classes	71,38 €	59,72 €	42,88 €	30,63 €
Non amortis, toutes classes	100,51 €	59,72 €	42,88 €	30,63 €
(1) Sont considérés comme amortis les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1er janvier de l'année considérée.

(1) Scanographie : seuil 1 = 11 000 forfaits ; seuil 2 = 13 000 forfaits.

Les tarifs suivants sont applicables à compter du 1er juillet 2015 :

Tarifs des forfaits techniques des scanners

TYPE D'APPAREILS	FORFAIT PLEIN	FORFAIT RÉDUIT SELON LES TRANCHES D'ACTIVITÉ
TYPE D'APPAREILS	Activité = activité de référence	Activité > activité de référence et = seuil 1	Activité > seuil 1 et = seuil 2	Activité > seuil 2
Amortis (1), toutes classes	70,38 €	58,72 €	41,88 €	29,63 €
Non amortis, toutes classes	99,51 €	58,72 €	41,88 €	29,63 €
(1) Sont considérés comme amortis les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1er janvier de l'année considérée.

3.2. Imagerie par résonance magnétique

Tarifs des forfaits techniques des IRM

PUISSANCE DE L'APPAREIL (en teslas)	< 0,5 T	0,5 T	> 0,5 T et < 1,5 T	1,5 T (2)
Activités de référence	3 500	4 000	4 000	4 500
Amortis (1), forfaits pleins :
Paris	171,40 €
Région parisienne (hors Paris)	164,22 €
Province	154,18 €
Non amortis, forfaits pleins
Paris	198,64 €	194,34 €	218,72 €	230,20 €
Région parisienne (hors PARIS)	192,90 €	187,17 €	211,55 €	223,03 €
Province	182,86 €	179,28 €	204,38 €	213,71 €
Forfait réduit selon les tranches toutes régions, tous appareils (puissance et millésime) :
Activité > activité de référence et ≤ Seuil 1	80,61 €
Activité > Seuil 1 et ≤ Seuil 2	67,18 €
Activité > Seuil 2	41,99 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1er janvier de l'année considérée. (2) Les appareils dont la puissance est supérieure à 1,5 T se voient provisoirement appliquer les tarifs et activités de référence de la classe 1,5T .

Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er juillet 2013 (2)

CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l'aimant ( en tesla)	< 0,5 T	0,5 T	>0,5 T et < 1,5 T	1,5 T (2)	1,5 T dédié aux membres (3)	1,5 T spécialisé ostéo-articulaire (3)	> 1,5 T
Activité de référence (nombre de forfaits)	3 500	4 000	4 000	4 500	4 500	4 500	4 500
AMORTIS, forfaits pleins (1)
Paris	124,62 €				72,64 €	85,68 €	154,26 €
Région parisienne hors Paris	120,94 €				72,17 €	84,64 €	147,80 €
Province	119,68 €				72,01 €	84,28 €	138,76 € ,
NON AMORTIS, forfaits pleins
Paris	125,15 €	122,44 €	207,78 €	207,18 €	108,00 €	125.00 €	218,69 €
Région parisienne hors Paris	121,53 €	117,92 €	200,97 €	200,73 €	107,54 €	123.96 €	211,88 €
Province	115,83 €	112,95 €	194,16 €	192,34 €	107,37 €	123,60 €	203,02 €
FORFAIT REDUIT selon les tranches d'activité
Activité > Activité Référence et = seuil 1	74,16 €				46,67 €	48,88 €	74,16 €
Activité > seuil 1 et = seuil 2	52,54 €				38,73 €	40,74 €	61,81 €
Activité > seuil 2	26,11 €				24,20 €	25,46 €	38,63 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1 er janvier de l'année considérée. (2) Hors appareils IRM 1,5 T dédié aux examens des membres et appareils IRM 1,5 T spécialisé aux examens ostéo-articulaire. (3) Appareils IRM adossés à un appareil 1.5 T ou 1,5 T déjà installé, sur le même site géographique ou en "adossement fonctionnel" selon les dispositions de l'instruction CNAMTS/DGOS/R3 n° 2012-248 du 15 juin 2012 relative à la priorité de gestion du risque sur l'imagerie médicale en 2010-2012.

Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er juillet 2014 (2)

CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l'aimant (en tesla)	< 0,5 T	0,5 T	> 0,5 T et < 1,5 T	1,5 T (2)	1,5 T dédié aux membres (3)	1,5 T spécialisé ostéo-articulaire (3)	> 1,5 T
Activité de référence (nombre de forfaits)	3 500	4 000	4 000	4 500	4 500	4 500	4 500
AMORTIS, forfaits pleins (1)
Paris	124,62 €				72,64 €	85,68 €	154,26 €
Région parisienne hors Paris	120,94 €				72,17 €	84,64 €	147,80 €
Province	119,68 €				72,01 €	84,28 €	138,76 €
NON AMORTIS, forfaits pleins
Paris	125,15 €	122,44 €	207,78 €	196,82 €	108,00 €	125,00 €	218,69 €
Région parisienne hors Paris	121,53 €	117,92 €	200,97 €	190,69 €	107,54 €	123,96 €	211,88 €
Province	115,83 €	112,95 €	194,16 €	182,72 €	107,37 €	123,60 €	203,02 €
FORFAIT REDUIT selon les tranches d'activité
Activité > Activité Référence et = seuil 1	74,16 €				46,67 €	48,88 €	74,16 €
Activité > seuil 1 et = seuil 2	52,54 €				38,73 €	40,74 €	61,81 €
Activité > seuil 2	26,11 €				24,20 €	25,46 €	38,63 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1er janvier de l'année considérée. (2) Hors appareils IRM 1,5 T dédié aux examens des membres et appareils IRM 1,5 T spécialisé aux examens ostéo-articulaire. (3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou 1,5 T déjà installé, sur le même site géographique ou en "adossement fonctionnel" selon les dispositions de l'instruction CNAMTS/DGOS/R3 n° 2012-248 du 15 juin 2012 relative à la priorité de gestion du risque sur l'imagerie médicale en 2010-2012.

Tarifs des forfaits techniques des IRM au 1er juillet 2015 (2)

CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l'aimant (en tesla)	< 0,5 T	0,5 T	> 0,5 T et < 1,5 T	1,5 T (2)	1,5 T dédié aux membres (3)	1,5 T spécialisé ostéo-articulaire (3)	> 1,5 T
Activité de référence (nombre de forfaits)	3 500	4 000	4 000	4 500	4 500	4 500	4 500
AMORTIS, forfaits pleins (1)
Paris	124,62 €				72,64 €	85,68 €	154,26 €
Région parisienne hors Paris	120,94 €				72,17 €	84,64 €	147,80 €
Province	119,68 €				72,01 €	84,28 €	138,76 €
NON AMORTIS, forfaits pleins
Paris	125,15 €	122,44 €	207,78 €	186,46 €	108,00 €	125,00 €	218,69 €
Région parisienne hors Paris	121,53 €	117,92 €	200,97 €	180,66 €	107,54 €	123,96 €	211,88 €
Province	115,83 €	112,95 €	194,16 €	173,11 €	107,37 €	123,60 €	203,02 €
FORFAIT REDUIT selon les tranches d'activité
Activité > Activité Référence et = seuil 1	74,16 €				46,67 €	48,88 €	74,16 €
Activité > seuil 1 et = seuil 2	52,54 €				38,73 €	40,74 €	61,81 €
Activité > seuil 2	26,11 €				24,20 €	25,46 €	38,63 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1er janvier de l'année considérée. (2) Hors appareils IRM 1,5 T dédié aux examens des membres et appareils IRM 1,5 T spécialisé aux examens ostéo-articulaire. (3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou 1,5 T déjà installé, sur le même site géographique ou en "adossement fonctionnel" selon les dispositions de l'instruction CNAMTS/DGOS/R3 n° 2012-248 du 15 juin 2012 relative à la priorité de gestion du risque sur l'imagerie médicale en 2010-2012.

3.3. Tomographes à émission de positons (TEP)

Les forfaits techniques couvrent les coûts de fonctionnement de l'appareil et la fourniture du médicament radiopharmaceutique.

CLASSE D'APPAREIL	TEP (1) Classe 1	TEP-TDM (2) Classe 2
Activité de référence annuelle	1 000 actes
Forfait technique plein	950 €	1 000 €
Forfait technique réduit	550 €	550 €
(1) Tomographe à émission de positons non couplé à un scanner. (2) Tomographe à émission de positons couplé à un scanner.

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