Conditions auxquelles doivent satisfaire les semences

A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).

B. - La présence d'organismes nuisibles affectant la valeur d'utilisation des semences n'est tolérée que dans la mesure où elle n'empêche pas leur emploi normal par l'utilisateur.

Les semences doivent répondre aux conditions suivantes :

Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes de Claviceps purpurea dans un échantillon de poids prévu à l'annexe n° IV ne doit pas excéder

- un pour les semences de base ;

- trois pour les semences certifiées.

ESPECES	CATÉGORIES	PURETÉ minimale variétale (% de graines),	FACULTÉ germinative minimale (% de graines).	PURETÉ spécifique minimale (% en poids).	HUMIDITE Maximale (% en teneur d'eau)	TENEUR MAXIMALE En nombre de graines d'autres espèces de plantes, y compris les grains rouges de riz, dans un échantillon du poids prévu à l'annexe IV
ESPECES	CATÉGORIES	PURETÉ minimale variétale (% de graines),	FACULTÉ germinative minimale (% de graines).	PURETÉ spécifique minimale (% en poids).	HUMIDITE Maximale (% en teneur d'eau)	Total	Autres Espèces de céréales	Autres espèces de plantes
1	2	3	4	5	6	7	8	9
Avoine, blé dur, blé tendre, orge	Semences de pré-base et de base	99,9	85 (a)	99	16,5	4	1 (b)	Trois, dont : Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c).
Avoine, blé dur, blé tendre, orge	Semences certifiées	99,7	85	98	16,5	10	7	Sept, dont : Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Riz	Semences de pré-base et de base	99,9	80 (a)	98	15,5	4	1 grain rouge.	Un panicum sp. p.
Riz	Semences certifiées :	99,7	80	98	15,5	10	3 grains rouges	Trois Panicum sp. p.
Sarrasin	Semences de pré-base et de base :
	Variété diploïde Variété tétraploïde	(d) (d)	80 80	98 98	15 15	3 1(e)	-	Dont : un Fagopyrum Tartaricum ou Rumex (sp. p) ou graine de renonculacée ou graine de caryophylacée (f)
	Semences certifiées :
	Variété diploïde Variété tétraploïde	(d) (d)	80 80	97 97	15 15	7 4	- -	Dont : trois Fagopyrum Tartaricum ou Rumex (sp. p) ou graine de renonculacée ou graine de caryophylacée
Seigle ...................	Semences de pré-base et de base.	-	85 (a)	98	15	4	1 (b)	Trois, dont : Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; O Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Seigle ...................	Semences certifiées.	-	85	98	15	10	7	Sept, dont : Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; O Avena fatua, Avena ludoviciana Avena sterilis, Lolium temulentum (c).
Maïs ....................	Semences de pré-base et de base	-	90 (a)	98	14	0	-
Maïs ....................	Semences certifiées	-	90 (a bis)	98	14	0	‑
Triticale	Semences de pré-base et de base.	99,7	85 (a)	98	16,5	4	1 (b)	Trois, dont : Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; O Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Triticale	Semences certifiées	99	85 ( ter)	98	16,5	10	7	Sept, dont : Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c).
Sorgho	Semences de pré-base et de base...	-	80 (a)	98	14	0	-
Sorgho	Semences certifiées et semences.	-	80	98	14	0	-

(a) Les semences de base peuvent présenter une faculté germinative inférieure au taux prévu à condition que la faculté germinative réelle soit mentionnée dans le marquage.

(a bis) La faculté germinative des semences certifiées peut être ramenée à 85% à la condition que mention en soit faite dans le marquage.

(a ter) A condition qu'elles soient, à la fois, produites et commercialisées en France et qu'il en soit fait état dans l'étiquetage, la faculté germinative des semences certifiées peut être ramenée à 80% cette indication devant également être portée dans le marquage.

(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres de céréales.

(c) La présence d'une graine d'Avena Fatua ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.

(d) L'identité variétele et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue.

(e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes.

(t) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.

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