ARTICLE

Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique, série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S))

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article