ARTICLE

Article Annexes AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « triathlon » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article

  1. {  TexteVersion JORFTEXT000017881663 MODIFICATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000000439278, id : LEGIARTI000023972601  }