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Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/08/2009 au 31/12/2014 (Arrêté du 27 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)