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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/03/2009 au 31/12/2011 (Arrêté du 11 mars 2003 relatif à l'attestation de conducteur ressortissant d'un Etat tiers instaurée par le règlement (CE) du Parlement européen et du Conseil du 1er mars 2002)