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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 décembre 2007 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables à compter de l'année 2008)

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  1. {  TexteVersion JORFTEXT000000631812 CITATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000017846688, id : LEGIARTI000019430380  }