ARTICLE

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 juillet 2008 fixant le programme de l'enseignement d'éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège)

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article

  1. {  TexteVersion JORFTEXT000000745912 CITATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000019284531, id : LEGIARTI000019286240  }