ARTICLE

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1997 modifié relatif aux conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option « escalade », à l'issue d'une formation)

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article