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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 avril 2008 portant modification de l'arrêté du 26 février 2008 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur tous véhicules)

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  1. {  TexteVersion JORFTEXT000018217293 CITATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000018777056, id : LEGIARTI000018779217  }