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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification de l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales)

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  1. {  TexteVersion JORFTEXT000000301631 CITATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000017883826, id : LEGIARTI000017984973  }