ARTICLE

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 août 1991 FIXANT LA COMPOSITION DU JURY DES CONCOURS SUR TITRES PREVU A L'ARTICLE 3 DU DECRET 91129 DU 31-01-1991 PORTANT STATUT PARTICULIER DES PSYCHOLOGUES DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE)

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article