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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 90-165 du 20 février 1990 fixant le régime indemnitaire des personnels relevant du ministre de l'éducation nationale qui exercent les fonctions de conseiller en formation continue)

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  1. {  TexteVersion JORFTEXT000000166761 CITATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000000166761, id : LEGIARTI000006458045  }