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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°83-133 du 23 février 1983 RELATIF AUX MODALITES D'OPTION POUR L'IMPOSITION SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA),D'APRES LE REGIME SIMPLIFIE,DES ACTIVITES AGRICOLES EXERCEES SOUS LE STATUT DU METAYAGE)

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