Le sous-titre 3 de l'annexe 2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par l'arrêté du 20 juin 2024 est ainsi modifié :
I. - L'article 1^er « Scanographie » est ainsi modifié :

« Tarifs des forfaits techniques des scanners à compter du 5 novembre 2025 (1) (2)

TYPE D'APPAREILS	FORFAIT PLEIN	FORFAIT REDUIT SELON LES TRANCHES D'ACTIVITE
TYPE D'APPAREILS	Activité ≤ activité de référence	Activité > activité de référence et ≤ seuil 1	Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2	Activité > seuil 2
Amortis (1), toutes classes	72,52 €	51,00 €	44,27 €	30,89 €
Non amortis, toutes classes	91,71 €	51,00 €	44,27 €	30,89 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée.

(1) Scanners : seuil 1 = 11 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 13 000 forfaits techniques.
(2) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste.

Tarifs des forfaits techniques des scanners à compter du 1^er janvier 2026 (1) (2)

TYPE D'APPAREILS	FORFAIT PLEIN	FORFAIT REDUIT SELON LES TRANCHES D'ACTIVITE
TYPE D'APPAREILS	Activité ≤ activité de référence	Activité > activité de référence et ≤ seuil 1	Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2	Activité > seuil 2
Amortis (1), toutes classes	72,52 €	60,00 €	52,08 €	36,34 €
Non amortis, toutes classes	91,71 €	60,00 €	52,08 €	36,34 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée.

(1) Scanners : seuil 1 = 11 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 13 000 forfaits techniques.
(2) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste.

Tarifs des forfaits techniques des scanners à compter du 1^er juillet 2026 (1) (2)

TYPE D'APPAREILS	FORFAIT PLEIN	FORFAIT REDUIT SELON LES TRANCHES D'ACTIVITE
TYPE D'APPAREILS	Activité ≤ activité de référence	Activité > activité de référence et ≤ seuil 1	Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2	Activité > seuil 2
Amortis (1), toutes classes	71,76 €	60,00 €	52,08 €	36,34 €
Non amortis, toutes classes	89,72 €	60,00 €	52,08 €	36,34 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée.

(1) Scanners : seuil 1 = 11 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 13 000 forfaits techniques.
(2) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste.

Tarifs des forfaits techniques des scanners à compter du 1^er janvier 2027 (1) (2)

TYPE D'APPAREILS	FORFAIT PLEIN	FORFAIT REDUIT SELON LES TRANCHES D'ACTIVITE
TYPE D'APPAREILS	Activité ≤ activité de référence	Activité > activité de référence et ≤ seuil 1	Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2	Activité > seuil 2
Amortis (1), toutes classes	71,01 €	60,00 €	52,08 €	36,34 €
Non amortis, toutes classes	87,13 €	60,00 €	52,08 €	36,34 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée.

(1) Scanners : seuil 1 = 11 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 13 000 forfaits techniques.
(2) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste. »

II. - L'article 2 « Imagerie par résonance magnétique » est ainsi modifié :

« Tarifs des forfaits techniques des IRM à compter du 5 novembre 2025 (3) (4)

CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l'aimant (en tesla)	≤ 0,5T	> 0,5 T et < 1,5 T	1,5 T (2)	1,5 T dédié aux membres (3)	1,5 T spécialisé ostéo-articulaire (3)	> 1,5 T
Activité de référence (nombre de forfaits)	3 500	4 000	4 750	4 500	4 500	4 500
AMORTIS, forfaits pleins (1)
Paris	125,32 €			75,42 €	87,94 €	138,96 €
Région parisienne hors Paris	121,79 €			74,97 €	86,94 €	133,38 €
Province	120,58 €			74,81 €	86,59 €	125,57 €
NON AMORTIS, forfaits pleins
Paris	120,58 €	178,73 €	162,85 €	102,32 €	117,58 €	187,52 €
Région parisienne hors Paris	117,25 €	174,69 €	159,44 €	101,91 €	116,64 €	185,76 €
Province	112,01 €	174,72 €	158,21 €	101,76 €	116,32 €	185,32 €
FORFAIT REDUIT selon les tranches d'activité
Activité > Activité Référence et ≤ seuil 1	62,85 €			42,93 €	44,81 €	64,09 €
Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2	50,60 €			36,18 €	37,89 €	55,80 €
Activité > seuil 2	25,46 €			23,83 €	24,91 €	36,10 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée. (2) Hors appareils IRM 1,5 T dédié aux examens des membres et appareils IRM 1,5 T spécialisé aux examens ostéo- articulaire. (3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou > 1,5 T déjà installé, sur le même site géographique ou en "adossement fonctionnel" selon les dispositions de l'Instruction CNAMTS/DGOS/R3 n° 2012-248 du 15 juin 2012 relative à la priorité de gestion du risque sur l'imagerie médicale en 2010-2012.

(3) IRM : seuil 1 = 8 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 11 000 forfaits techniques.
(4) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste. »

Tarifs des forfaits techniques des IRM à compter du 1^er janvier 2026 (3) (4)

CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l'aimant (en tesla)	≤ 0,5T	> 0,5 T et < 1,5 T	1,5 T (2)	1,5 T dédié aux membres (3)	1,5 T spécialisé ostéo-articulaire (3)	> 1,5 T
Activité de référence (nombre de forfaits)	3 500	4 000	4 750	4 500	4 500	4 500
AMORTIS, forfaits pleins (1)
Paris	125,32 €			75,42 €	87,94 €	138,96 €
Région parisienne hors Paris	121,79 €			74,97 €	86,94 €	133,38 €
Province	120,58 €			74,81 €	86,59 €	125,57 €
NON AMORTIS, forfaits pleins
Paris	120,58 €	178,73 €	162,85 €	102,32 €	117,58 €	187,52 €
Région parisienne hors Paris	117,25 €	174,69 €	159,44 €	101,91 €	116,64 €	185,76 €
Province	112,01 €	174,72 €	158,21 €	101,76 €	116,32 €	185,32 €
FORFAIT REDUIT selon les tranches d'activité
Activité > Activité Référence et ≤ seuil 1	73,94 €			50,51 €	52,72 €	75,40 €
Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2	59,53 €			42,57 €	44,58 €	65,65 €
Activité > seuil 2	29,95 €			28,04 €	29,30 €	42,47 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée. (2) Hors appareils IRM 1,5 T dédié aux examens des membres et appareils IRM 1,5 T spécialisé aux examens ostéo- articulaire. (3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou > 1,5 T déjà installé, sur le même site géographique ou en "adossement fonctionnel" selon les dispositions de l'Instruction CNAMTS/DGOS/R3 n° 2012-248 du 15 juin 2012 relative à la priorité de gestion du risque sur l'imagerie médicale en 2010-2012.

(3) IRM : seuil 1 = 8 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 11 000 forfaits techniques.
(4) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste. »

Tarifs des forfaits techniques des IRM à compter du 1^er juillet 2026 (3) (4)

CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l'aimant (en tesla)	≤ 0,5T	> 0,5 T et < 1,5 T	1,5 T (2)	1,5 T dédié aux membres (3)	1,5 T spécialisé ostéo-articulaire (3)	> 1,5 T
Activité de référence (nombre de forfaits)	3 500	4 000	4 750	4 500	4 500	4 500
AMORTIS, forfaits pleins (1)
Paris	124,01 €			74,63 €	87,02 €	137,52 €
Région parisienne hors Paris	120,52 €			74,19 €	86,03 €	131,99 €
Province	119,32 €			74,03 €	85,69 €	124,26 €
NON AMORTIS, forfaits pleins
Paris	117,96 €	174,85 €	159,31 €	100,10 €	115,02 €	183,45 €
Région parisienne hors Paris	114,71 €	170,89 €	155,97 €	99,69 €	114,10 €	181,72 €
Province	109,58 €	170,92 €	154,77 €	99,55 €	113,79 €	181,29 €
FORFAIT REDUIT selon les tranches d'activité
Activité > Activité Référence et ≤ seuil 1	73,94 €			50,51 €	52,72 €	75,40 €
Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2	59,53 €			42,57 €	44,58 €	65,65 €
Activité > seuil 2	29,95 €			28,04 €	29,30 €	42,47 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée. (2) Hors appareils IRM 1,5 T dédié aux examens des membres et appareils IRM 1,5 T spécialisé aux examens ostéo- articulaire. (3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou > 1,5 T déjà installé, sur le même site géographique ou en "adossement fonctionnel" selon les dispositions de l'Instruction CNAMTS/DGOS/R3 n° 2012-248 du 15 juin 2012 relative à la priorité de gestion du risque sur l'imagerie médicale en 2010-2012.

(3) IRM : seuil 1 = 8 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 11 000 forfaits techniques.
(4) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste. »

Tarifs des forfaits techniques des IRM à compter du 1^er janvier 2027 (3) (4)

CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l'aimant (en tesla)	≤ 0,5T	> 0,5 T et < 1,5 T	1,5 T (2)	1,5 T dédié aux membres (3)	1,5 T spécialisé ostéo-articulaire (3)	> 1,5 T
Activité de référence (nombre de forfaits)	3 500	4 000	4 750	4 500	4 500	4 500
AMORTIS, forfaits pleins (1)
Paris	122,71 €			73,85 €	86,10 €	136,07 €
Région parisienne hors Paris	119,25 €			73,40 €	85,13 €	130,60 €
Province	118,06 €			73,25 €	84,79 €	122,96 €
NON AMORTIS, forfaits pleins
Paris	114,56 €	169,80 €	154,71 €	97,21 €	111,70 €	178,15 €
Région parisienne hors Paris	111,39 €	165,95 €	151,46 €	96,81 €	110,81 €	176,47 €
Province	106,41 €	165,99 €	150,30 €	96,67 €	110,50 €	176,05 €
FORFAIT REDUIT selon les tranches d'activité
Activité > Activité Référence et ≤ seuil 1	73,94 €			50,51 €	52,72 €	75,40 €
Activité > seuil 1 et ≤ seuil 2	59,53 €			42,57 €	44,58 €	65,65 €
Activité > seuil 2	29,95 €			28,04 €	29,30 €	42,47 €
(1) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée. (2) Hors appareils IRM 1,5 T dédié aux examens des membres et appareils IRM 1,5 T spécialisé aux examens ostéo- articulaire. (3) Appareils IRM adossés à un appareil 1,5 T ou > 1,5 T déjà installé, sur le même site géographique ou en "adossement fonctionnel" selon les dispositions de l'Instruction CNAMTS/DGOS/R3 n° 2012-248 du 15 juin 2012 relative à la priorité de gestion du risque sur l'imagerie médicale en 2010-2012.

(3) IRM : seuil 1 = 8 000 forfaits techniques ; seuil 2 = 11 000 forfaits techniques.
(4) Les forfaits techniques couvrent aussi la fourniture du produit de contraste. »

III. - L'article 3 « Tomographes à émission de positons (TEP) » est ainsi modifié :
« Tarifs des forfaits techniques des TEP à compter du 5 novembre 2025

CLASSE D'APPAREIL	TEP (1) Classe 1	TEP-TDM (2) Classe 2
Activité annuelle de référence	1 000 actes
AMORTIS, forfait plein (3)	672,00 €	720,00 €
NON AMORTIS, forfait plein	874,00 €	920,00 €
Forfait Réduit	467,50 €	467,50 €

(1) Tomographe à émission de positons non couplé à un scanner.
(2) Tomographe à émission de positons couplé à un scanner.
(3) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée.

Tarifs des forfaits techniques des TEP à compter du 1^er janvier 2026

CLASSE D'APPAREIL	TEP (1) Classe 1	TEP-TDM (2) Classe 2
Activité annuelle de référence	1 000 actes
AMORTIS, forfait plein (3)	672,00 €	720,00 €
NON AMORTIS, forfait plein	874,00 €	920,00 €
Forfait Réduit	550,00 €	550,00 €

(1) Tomographe à émission de positons non couplé à un scanner.
(2) Tomographe à émission de positons couplé à un scanner.
(3) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée.

Tarifs des forfaits techniques des TEP à compter du 1^er juillet 2026

CLASSE D'APPAREIL	TEP (1) Classe 1	TEP-TDM (2) Classe 2
Activité annuelle de référence	1 000 actes
AMORTIS, forfait plein (3)	665,00 €	712,50 €
NON AMORTIS, forfait plein	855,00 €	900,00 €
Forfait Réduit	550,00 €	550,00 €

(1) Tomographe à émission de positons non couplé à un scanner.
(2) Tomographe à émission de positons couplé à un scanner.
(3) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée.

Tarifs des forfaits techniques des TEP à compter du 1^er janvier 2027

CLASSE D'APPAREIL	TEP (1) Classe 1	TEP-TDM (2) Classe 2
Activité annuelle de référence	1 000 actes
AMORTIS, forfait plein (3)	658,00 €	705,00 €
NON AMORTIS, forfait plein	830,30 €	874,00 €
Forfait Réduit	550,00 €	550,00 €

(1) Tomographe à émission de positons non couplé à un scanner.
(2) Tomographe à émission de positons couplé à un scanner.
(3) Sont considérés comme amortis, les appareils installés depuis plus de sept ans révolus au 1^er janvier de l'année considérée. »

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