Pour les actes relatifs au fonctionnement courant du Conseil supérieur de la fonction militaire ou des conseils de la fonction militaire, et notamment :

- les nominations des membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire ;
- les convocations du Conseil supérieur de la fonction militaire ou des conseils de la fonction militaire ;
- la fixation de l'ordre du jour du Conseil supérieur de la fonction militaire ou des conseils de la fonction militaire ;
- les communiqués et les comptes rendus de sessions du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire ;
- la désignation des représentants du Conseil supérieur de la fonction militaire au conseil d'administration de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, à la commission du fonds de prévoyance militaire et à la commission du fonds de prévoyance de l'aéronautique.

I. - Conseil supérieur de la fonction militaire :
1° M. le contrôleur général des armées Christophe Jacquot, secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire ;
2° M. le colonel Antoine Brulé, adjoint au secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire, en cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire.
II. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de terre :
1° M. le colonel Sébastien Py, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre ;
2° Mme le lieutenant-colonel Miriam Cheymol, adjointe au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre, en cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre.
III. - Conseil de la fonction militaire de la marine nationale :
1° M. le capitaine de vaisseau Stanislas Delatte, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale ;
2° Mme le capitaine de corvette Emilie Pennamen, adjointe au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale, en cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale.
IV. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air et de l'espace :
1° M. le colonel Olivier Zulian, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air et de l'espace ;
2° M. le lieutenant-colonel Nicolas Rojot, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air, en cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air et de l'espace.
V. - Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale :
1° M. le général de brigade Emmanuel Valot, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale ;
2° M. le lieutenant-colonel Vincent Delamarre, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale, en cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale.
VI. - Conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement :
1° M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Philippe Vauthrin, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement ;
2° M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Alain Mondon, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement, en cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement.
VII. - Conseil de la fonction militaire du service de santé des armées :
1° Mme le médecin en chef Stéphanie Maigne, secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées ;
2° M. le médecin principal Guillaume Gauthier, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées, en cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées.
VIII. - Conseil de la fonction militaire du service de l'énergie opérationnelle :
M. l'ingénieur en chef de 1re classe François Tinjod, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service de l'énergie opérationnelle.
IX. - Conseil de la fonction militaire du service du commissariat des armées :
M. le commissaire en chef de 2e classe Nicolas Josselin, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service du commissariat des armées.
X. - Conseil de la fonction militaire du service d'infrastructure de la défense :
Mme l'ingénieure en chef de 2e classe Véronique Veniamin, secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service d'infrastructure de la défense.

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