Le chapitre III du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgueil », homologué par le décret n° 2011-1186 du 23 septembre 2011 susvisé est modifié comme suit :
1° Au I :

- au A1 du tableau, dans la colonne de droite, les mots : « (fiche CVI tenue à jour) » et les mots : « sur le » sont supprimés ;
- au A2 du tableau, dans la colonne de droite, les mots : « Tenue à jour du potentiel de production. » sont supprimés ;
- au A3 du tableau, dans la colonne de droite, les mots : « sur site » sont remplacés par les mots : « terrain » ;
- au B1 du tableau, pour les trois lignes, la colonne de droite est remplacée par : « Contrôle terrain » ;
- au B2 du tableau, dans la colonne de droite, le mot : « site » est remplacé par « terrain » et la phrase « Vérification des enregistrements réalisés par les opérateurs. » est supprimée ;
- au B3 du tableau, dans la colonne de droite, les mots : « sur site » sont remplacés par « terrain » et la phrase : « Vérification des enregistrements réalisés pour tous les lots de vinification par les opérateurs. » est supprimée ;
- au B4 du tableau, dans la colonne de droite, les mots : « (contrôle des déclarations), suivi des dérogations autorisées » sont supprimés ;

2° Au II, les mots : « sous-bois » sont supprimés.

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