ANNEXE
TABLEAU DES PRIX

I. - Prix de vente des publications

	CODES PRODUITS	LIBELLÉS DES PRODUITS	PRIX HT	PRIX LANCEMENT HT	NON REMISABLE
A. PRODUITS AU FORMAT PAPIER
CARTES
CARTES FRANCE METROPOLE
*	CAR NORD	Carte France Nord (1/ 1 000 000)	10,80 €	9,50 €
*	CAR SUD	Carte France Sud (1/ 1 000 000)	10,80 €	9,50 €
	CAR RP	Carte Région Parisienne (1/250 000)	10,80 €	9,50 €
	CAR LVR	Carte Lyon Vallée du Rhône (1/250 000)	10,80 €	9,50 €
	CAR MDR	Carte Marseille Delta du Rhône (1/250 000)	10,80 €	9,50 €
	CAR NCA	Carte Nice Côte d'Azur (1/250 000)	10,80 €	9,50 €
	CAR SAL	Carte Strasbourg Alsace-Lorraine (1/250 000)	10,80 €	9,50 €
	CAR TMP	Carte Toulouse Midi-Pyrénées (1/250 000)	10,80 €	9,50 €
	CAR CIS	Cartes Espace Inférieur et Supérieur	10,80 €	9,50 €
*	CAR CIS ABO	Abonnement aux Cartes Espace Inférieur et Supérieur	34,00 €
	CAR CIR	Cartes Espace Inferieur moyen Radio	10,80 €	9,50 €
*	CAR CIR ABO	Abonnement aux cartes Espace Inferieur moyen Radio	34,00 €
	CAR HEL	Carte vol à vue itinéraire Hélicoptères	15,00 €	11,00 €
	CAR VV ALPES	Carte vol à voile sur les Alpes	15,00 €	11,00 €
CARTES FRANCE OUTRE-MER
	CAR GUYANE	Carte vol à vue Guyane	15,00 €	11,00 €
	CAR PF	Carte vol à vue Polynésie française	15,00 €	11,00 €
	CAR NC	Carte vol à vue Nouvelle-Calédonie	15,00 €	11,00 €
	CAR RUN	Carte vol à vue La Réunion	15,00 €	11,00 €
VAC - ATLAS FRANCE ET REGIONAUX
	VAC FRANCE	L'atlas VAC France	85,00 €
*	VAC FRANCE ABO	Abonnement (renouvellement) au VAC FRANCE	96,46 €
	VAC+ABO	L'atlas VAC France + Abonnement	170,00 €
	VAC HEL	L'atlas VAC HELISTATIONS	47,70 €
*	VAC HEL ABO	L'abonnement au VAC HELISTATIONS	59,36 €
*	VAC HEL+ABO	L'atlas VAC Hélistations + Abonnement	102,00 €
	VAC NE	L'atlas VAC Nord-Est	22,26 €
*	VAC NE ABO	L'abonnement au VAC Nord-Est	36,04 €
*	VAC NE+ABO	L'atlas VAC Nord-Est + Abonnement	56,00 €
	VAC NO	L'atlas VAC Nord-Ouest	22,26 €
*	VAC NO ABO	L'abonnement au VAC Nord-Ouest	36,04 €
*	VAC NO+ABO	L'atlas VAC Nord-Ouest + Abonnement	56,00 €
	VAC SE	L'atlas VAC Sud-Est	22,26 €
*	VAC SE ABO	L'abonnement au VAC Sud-Est	36,04 €
*	VAC SE+ABO	L'atlas VAC Sud-Est + Abonnement	56,00 €
	VAC SO	L'atlas VAC Sud-Ouest	22,26 €
*	VAC SO ABO	L'abonnement au VAC Sud-Ouest	36,04 €
*	VAC SO+ABO	L'atlas VAC Sud-Ouest + Abonnement	56,00 €
	VAC RP	L'atlas VAC Région Parisienne	18,00 €
*	VAC RP ABO	L'abonnement au VAC Région Parisienne	25,00 €
*	VAC RP+ABO	L'atlas VAC Région parisienne + Abonnement	40,00 €
	SUP VFR	Suppléments aux cartes VFR à l'unité	35,46 €
*	SUP VFR ABO	Abonnement aux suppléments des cartes VFR	78,12 €
POCHETTE VFR
	RGT GUIDE VFR	Le Guide VFR	7,75 €
	RGT COM	Complément aux cartes aéronautiques (une édition)	7,75 €
	POC VFR	Pochette VFR avec le guide VFR	26,50 €	24,00 €
	MAJ VFR	Mise à jour de la pochette VFR	13,50 €
	POC+MAJ	Pochette VFR avec le guide VFR + Mise à jour automne	37,00 €	34,00 €
	POC VFR+RP	Pochette VFR + Carte Région parisienne	35,00 €
	MAJ VRF+RP	Mise à jour de la pochette VFR + Mise à jour carte Région parisienne	20,00 €
	POC+RP+MAJ	Pochette VFR + Carte Région parisienne avec leur mise à jour	50,00 €	45,00 €
	POC VFR+LVR	Pochette VFR + Carte Lyon Vallée du Rhône	35,00 €
	MAJ VFR+LVR	Mise à jour de la pochette VFR + Mise à jour carte Lyon Vallée du Rhône	20,00 €
	POC+LVR+MAJ	Pochette VFR + Carte Lyon Vallée du Rhône avec leur mise à jour	50,00 €	45,00 €
	POC VFR+MDR	Pochette VFR + Carte Marseille Delta du Rhône	35,00 €
	MAJ VFR+MDR	Mise à jour de la pochette VFR + Mise à jour carte Marseille Delta du Rhône	20,00 €
	POC+MDR+MAJ	Pochette VFR + Carte Marseille Delta du Rhône avec leur mise à jour	50,00 €	45,00 €
	POC VFR+NCA	Pochette VFR + Carte Nice Côte d'Azur	35,00 €
	MAJ VFR+NCA	Mise à jour de la pochette VFR + Mise à jour Carte Nice Côte d'Azur	20,00 €
	POC+NCA+MAJ	Pochette VFR + Carte Nice Côte d'Azur avec leur mise à jour	50,00 €	45,00 €
	POC VFR+SAL	Pochette VFR + Carte Strasbourg Alsace-Lorraine	35,00 €
	MAJ VFR+SAL	Mise à jour de la pochette VFR + Mise à jour Carte Strasbourg Alsace-Lorraine	20,00 €
	POC+SAL+MAJ	Pochette VFR + Carte Strasbourg Alsace-Lorraine avec leur mise à jour	50,00 €	45,00 €
	POC VFR+TMP	Pochette VFR + Carte Toulouse Midi-Pyrénées	35,00 €
	MAJ VFR+TMP	Mise à jour de la pochette VFR + Mise à jour carte Toulouse Midi-Pyrénées	20,00 €
	POC VFR+TMP+MAJ	Pochette VFR + Carte Toulouse Midi-Pyrénées avec leur mise à jour	50,00 €	45,00 €
AIP - SUPPLEMENTS AIP
	AIP CARSAMNAM	L'atlas AIP ANTILLES, GUYANE, SAINT PIERRE et MIQUELON	131,57 €
*	AIP CARSAMNAM ABO	Abonnement à l'AIP ANTILLES, GUYANE, SAINT PIERRE et MIQUELON	90,45 €
	AIP P	L'atlas AIP POLYNÉSIE FRANÇAISE	131,57 €
*	AIP P ABO	Abonnement à l'AIP POLYNÉSIE FRANÇAISE	90,45 €
	AIP NC	L'atlas AIP NOUVELLE CALEDONIE, WALLIS ET FUTUNA	131,57 €
*	AIP NC ABO	Abonnement à l'AIP NOUVELLE CALEDONIE, WALLIS ET FUTUNA	90,45 €
	AIP RUN	L'atlas AIP RÉUNION, MAYOTTE et ÎLES ÉPARSES	131,57 €
*	AIP RUN ABO	L'abonnement à l'AIP RÉUNION, MAYOTTE et ÎLES ÉPARSES	90,45 €
	DVD EAIP	Le DVD EAIP	15,00 €
*	DVD EAIP ABO	L'abonnement au DVD EAIP	176,00 €
REGLEMENTATION
CIRCULAIRES
	AIC FRANCE	Circulaires France métropolitaine	26,72 €
*	AIC FRANCE ABO	Abonnement aux circulaires France métropolitaine	56,02 €
	AIC CARSAMNAM	Circulaires Antilles Guyane	12,33 €
*	AIC CARSAMNAM ABO	Abonnement aux circulaires Antilles Guyane	25,18 €
	AIC P	Circulaires Polynésie française	12,33 €
*	AIC P ABO	Abonnement aux circulaires Polynésie française	25,18 €
	AIC NC	Circulaires Nouvelle-Calédonie	12,33 €
*	AIC NC ABO	Abonnement aux circulaires Nouvelle-Calédonie	25,18 €
	AIC RUN	Circulaire La Réunion	12,33 €
*	AIC RUN ABO	Abonnement aux circulaires La Réunion	25,18 €
RECUEILS
	RGT RCA	Règlementation de la Circulation Aérienne	72,45 €
	RGT PRO	Réglementation Procédures et minimums opérationnels	57,05 €
	RGT INS CARTO	Réglementation Instruction Cartographique	57,05 €
	RGT CHEA	Réglementation Conditions Homologation Procédure Exp. Aérodromes	57,05 €
	RGT SERA	Règles européennes normalisées de l'Air	23,13 €
	RGT AIR OPS	Règlement européen des opérations aériennes	23,13 €
	RGT AIR CREW	Réglementation des Licences européennes EASA	23,13 €
	RGT RCA 3	3e partie RCA Procédures organismes de la CA	23,13 €
	RGT RCA 4	4e partie RCA Compatibilité règles CAG et CAM	8,22 €
	RGT RAG	Conditions Utilisation des aéronefs civils Aviation générale	23,13 €
	RGT RADIO	Arrêtés de Radiotéléphonie	8,22 €
	RGT PHRASEO	Manuel de Phraséologie	30,32 €
	RGT MUP	Memento Procédure d'approche et de départ aux instruments	23,13 €
	RGT RADIC	Recueil des arrêtés, décisions, instructions et circulaires AC	31,86 €		X
	RGT FACTEURS HUM	Guide Facteurs humains	23,13 €
	RGT PARA	Recueil de textes relatifs au parachutisme	23,13 €
	RGT CCA	Certificat de membre d'équipage de cabine	23,13 €
CARNETS
	CARNET EASA	Carnet de vol EASA	14,80 €
	CARNET VOL	Carnet de vol ULM	13,70 €
	CARNET PLANEUR	Carnet de vol planeur	13,00 €
	CARNET BALLON	Carnet de vol ballon	13,00 €
	CARNET PARA	Carnet de saut en parachute	8,50 €
FOURNITURES
	POC VAC	Pochettes plastiques 10 - format A5 - 5 perfo	4,30 €
	POC PVC VFR	Pochette PVC de la pochette VFR (3 volets)	1,50 €
	INTER A5	Jeu d'intercalaires A5	9,67 €
	REL VAC RP	Reliure VAC Région parisienne	10,50 €
	REL VAC SE	Reliure VAC Sud-Est	10,50 €
	REL VAC SO	Reliure VAC Sud-Ouest	10,50 €
	REL VAC NO	Reliure VAC Nord-Ouest	10,50 €
	REL VAC NE	Reliure VAC Nord-Est	10,50 €
	SEL VAC	Sélection VAC + 20 pochettes plastiques	12,75 €
	REL VAC FRANCE	Reliure VAC France	10,50 €
	RELVAC HEL	Reliure VAC Hélicoptères	10,50 €
	REL AIP NC	Reliure AIP CALEDONIE Wallis et Futuna	11,85 €
	REL AIP P	Reliure AIP POLYNESIE	11,85 €
	REL AIP CARSAMNAM	Reliure AIP GUYANE	11,85 €
	REL AIP RUN	Reliure AIP REUNION	11,85 €
	REL INS CARTO	Reliure Instruction Cartographique	11,85 €
	REL PRO	Reliure Procédures et Minimums opérationnels	11,85 €
	REL CHEA	Reliure CHEA	11,85 €
	REL RCA	Reliure RCA	11,85 €
	REG NAV	Réglette Navigation aérienne	1,75 €
B. PRODUITS TELECHARGEABLES (format PDF)
CARTES
CARTES FRANCE METROPOLE
*	PDF CAR NORD	Carte France Nord 1/1 000 000 - pdf	10,80 €		X
*	PDF CAR SUD	Carte France Sud 1/1 000 000 - pdf	10,80 €		X
*	GEO NORD-SUD	Carte géoréférencée France Nord-Sud 1/1 000 000 - geotiff	42,00 €		X
*	PDF CAR RP	Carte Région Parisienne 1/250 000 - pdf	10,80 €		X
*	GEO RP	Carte Région Parisienne géoréférencée 1/250 000 - geotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR LVR	Carte Lyon Vallée du Rhône 1/250 000 - pdf	10,80 €		X
*	GEO LVR	Carte Lyon Vallée du Rhône géoréférencée 1/250 000 - geotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR MDR	Carte Marseille Delta du Rhône 1/250 000 - pdf	10,80 €		X
*	GEO MDR	Carte Marseille Delta du Rhône géoréférencée 1/250 000 - geotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR NCA	Carte Nice Côte d'Azur 1/250 000 - pdf	10,80 €		X
*	GEO NCA	Carte Nice Côte d'Azur géoréférencée 1/250 000 - geotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR SAL	Carte Strasbourg Alsace-Lorraine 1/250 000 - pdf	10,80 €		X
*	GEO SAL	Carte Strasbourg Alsace-Lorraine géoréférencée 1/250 000 - geotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR TMP	Carte Toulouse Midi-Pyrénées 1/250 000 - pdf	10,80 €		X
*	GEO TMP	Carte Toulouse Midi-Pyrénées géoréférencée 1/250 000 - geotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR HEL	Carte vol à vue itinéraire Hélicoptères - pdf	10,80 €		X
*	GEO HEL	Carte vol à vue itinéraire Hélicoptères géoréférencée - géotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR VV ALPES	Carte vol à voile sur les Alpes - pdf	10,80 €		X
*	GEO VV ALPES	Carte vol à voile sur les Alpes géoréférencée - géotiff	21,00 €		X
CARTES FRANCE OUTRE-MER
*	PDF CAR GUYANE	Carte vol à vue Guyane - pdf	14,00 €		X
*	GEO GUYANE	Carte vol à vue Guyane géoréférencée - géotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR PF	Carte vol à vue Polynésie française - pdf	14,00 €		X
*	GEO PF	Carte vol à vue Polynésie française géoréférencée - géotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR NC	Carte vol à vue Nouvelle-Calédonie - pdf	14,00 €		X
*	GEO NC	Carte vol à vue Nouvelle-Calédonie géoréférencée - géotiff	21,00 €		X
*	PDF CAR RUN	Carte vol à vue La Réunion - pdf	14,00 €		X
*	GEO RUN	Carte vol à vue La Réunion géoréférencée - géotiff	21,00 €		X
POCHETTE VFR
*	PDF RGT GUIDE VFR	Guide VFR - pdf	6,75 €		X
*	PDF RGT COM	Complément VFR - pdf	6,75 €		X
REGLEMENTATION
RECUEILS
*	PDF RGT PHRASEO	Manuel de phraséologie - pdf	15,10 €		X
*	PDF RGT MUP	Memento Procédure d'approche et de départ aux instruments - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT CCA	Certificat de membre d'équipage de cabine - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT FACTEURS HUM	Guide des Facteurs humains - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT PARA	Recueil de textes relatifs au Parachutisme - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT RCA	Réglementation Circulation aérienne - pdf	26,50 €		X
*	PDF RGT PRO	Réglementation Procédures et minimums opérationnels - pdf	26,50 €		X
*	PDF RGT CHEA	Réglementation CHEA - pdf	26,50 €		X
*	PDF RGT RAG	Conditions Utilisation des aéronefs civils Aviation générale - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT RCA 3	3e partie RCA Procédures organismes de la CA - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT RCA 4	4e partie RCA Compatibilité règles CAG et CAM - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT RADIO	Arrêtés de Radiotéléphonie - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT SERA	Règles européennes normalisées de l'Air - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT AIR CREW	Réglementation des Licences européennes EASA - pdf	15,50 €		X
*	PDF RGT AIR OPS	Règlement européen des opérations aériennes - pdf	15,50 €		X
AIP - SUPPLEMENTS AIP
*	ZIP EAIP France	ZIP eAIP France	296,64 €		X
*	ZIP EAIP FRANCE ABO	Abonnement ZIP eAIP France	947,60 €		X
*	ZIP EAIP CARSAMNAM	ZIP eAIP ANTILLES, GUYANE, SAINT PIERRE et MIQUELON	57,00 €		X
*	ZIP EAIP CARSAMNAM ABO	Abonnement ZIP eAIP ANTILLES, GUYANE, SAINT PIERRE et MIQUELON	99,00 €		X
*	ZIP EAIP NC	ZIP eAIP NOUVELLE CALEDONIE, WALLIS ET FUTUNA	57,00 €		X
*	ZIP EAIP NC ABO	Abonnement ZIP eAIP NOUVELLE CALEDONIE, WALLIS ET FUTUNA	99,00 €		X
*	ZIP EAIP P ABO	ZIP eAIP POLYNÉSIE FRANÇAISE	57,00 €		X
*	ZIP EAIP P ABO	Abonnement ZIP eAIP POLYNÉSIE FRANÇAISE	99,00 €		X
*	ZIP EAIP RUN	ZIP eAIP RÉUNION, MAYOTTE et ÎLES ÉPARSES	57,00 €		X
*	ZIP EAIP RUN ABO	Abonnement ZIP eAIP RÉUNION, MAYOTTE et ÎLES ÉPARSES	99,00 €		X
LICENCES
*	LIC DATA	Licence exploitation données aéronautiques XML SIA et AIXM 4.5 (par jeu)	64,00 €		X
*	LIC DATA ABO	Abonnement annuel Licence exploitation données aéronautiques XML SIA et AIXM 4.5	560,00 €		X
*	LIC GCA	Licence exploitation grandes cartes 1 an (par carte)	5,30 €		X
*	LIC GCS	Licence exploitation grandes cartes 6 mois (par carte)	2,70 €		X
*	LIC ACADEMIC	Logiciel ACADEMIC	605,00 €		X
*	LIC GEODEASY	Logiciel GEODEASY WGS 84	605,00 €		X
*	LIC DATA XML SIA	Licence exploitation données aéronautiques format XML SIA (par jeu)	34,00 €		X
*	LIC DATA XML SIA ABO	Abonnement annuel Licence exploitation données aéronautiques XML SIA	390,00 €		X
*	LIC DATA XML AIXM 4.5	Licence exploitation données aéronautiques format AIXM 4.5 (par jeu)	30,00 €		X
*	LIC DATA XML AIXM 4.5 ABO	Abonnement annuel Licence exploitation données aéronautiques XML et AIXM 4.5	330,00 €		X
*	LIC DATA XML AIXM 5.1	Licence exploitation données aéronautiques format AIXM 5.1 (par jeu)	32,00 €		X
*	LIC DATA XML AIXM 5.1 ABO	Abonnement annuel Licence exploitation données aéronautiques XML AIXM 5.1	360,00 €		X
*	LIC PI	Exploitation des visuels ou d'extraits des produits du SIA : reproduction sur 1 à 10 000 ouvrages produits (forfait)	80,00 €		X
*	LIC PI 2	Exploitation des visuels ou d'extraits des produits du SIA : reproduction sur plus de 10 000 ouvrages produits (par ouvrage)	0,02		X

* Vendu en direct uniquement par le SIA ou avec son accord.

Une participation aux frais d'expédition et de traitement est appliquée pour toute commande de produits physiques.

II. - Prix de lancement

Les prix de lancement mentionnés au I de l'annexe au présent arrêté ne sont accessibles qu'aux clients particuliers.
Ils ont cours durant les six semaines qui précèdent la date de publication du Bulletin de Mise à Jour au cours duquel le produit concerné entre en vigueur.
Ces prix ne peuvent faire l'objet d'aucune remise.

III. - Taux de remise possibles

Pour les libraires :

- 15 % si le montant total HT net encaissé par le SIA l'année précédente est inférieur ou égal à 1 000 € HT ;
- 20 % si le montant total HT net encaissé par le SIA l'année précédente est compris entre 1 000 € HT et 10 000 € HT ;
- 30 % si le montant total HT net encaissé par le SIA l'année précédente est supérieur à 10 000 € HT.

Pour les revendeurs :

- 20 % si le montant total HT net encaissé par le SIA l'année précédente est compris entre 3 000 € et 15 000 € HT ;
- 30 % si le montant total HT net encaissé par le SIA l'année précédente est supérieur à 15 000 € HT.

Tout public :
Une remise de 5 % sur le total HT (remise libraires et revendeurs déduite, le cas échéant) est accordée sur les produits fabriqués par le SIA pour tout retrait sur place, à l'exception des produits identifiés comme non remisables.

IV. - Taxes

Les prix sont assujettis aux taxes et aux taux en vigueur au moment de la facturation.

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