I. - La sous-direction « opérations » est chargée :
1° Dans le domaine de la maîtrise d'ouvrage du maintien en condition opérationnelle et sans préjudice des attributions des chefs d'état-major d'armée :
a) De faire assurer le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense au profit des armées et de la direction générale de l'armement ;
b) De piloter l'évolution du maintien en condition opérationnelle, notamment au travers de sa contribution à la conduite des opérations d'armement ;
c) De prescrire l'acquisition des matériels mentionnés au 2° de l'article R. 3241-29 du code de la défense, conformément au besoin opérationnel exprimé par les armées et la direction générale de l'armement.
d) De piloter la contribution de la DMAé à la définition du système d'information du milieu aéronautique.
2° Dans le domaine de la logistique :
a) De déterminer et d'assurer le maintien du niveau approprié des stocks, les approvisionnements et les mises en réparation ;
b) D'établir les actes relatifs à la gestion logistique des biens relevant de la compétence de la DMAé dans les conditions définies par l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants susvisé ;
c) De préparer et d'ordonner :

- les décisions de mouvements de matériels, le cas échéant, en coordination avec les commandements organiques, les commandements opérationnels et les entités détenant des biens en statut d'exploitation ;
- les décisions de prêt, de cession et d'élimination des pièces de rechange et du matériel référencé ;

d) De contribuer au contrôle interne logistique.
II. - La sous-direction « opérations » comprend :
1° Le département « pilotage des projets du maintien en condition opérationnelle aéronautique », qui comprend notamment des directeurs de segment de soutien auxquels sont rattachés les responsables de flotte ;
2° Le département logistique.
L'organisation de ces départements est précisée par une instruction particulière.
Le sous-directeur « opérations » est assisté d'un adjoint, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

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