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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2017-RM-13 du 29 novembre 2017 modifiant la décision n° 2015-RM-08 du 15 juin 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Oasis pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Oasis)

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