Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Réunions
Mercredi 20 décembre 2017

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 et à 15 heures (Salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :

- audition conjointe sur le continuum sécurité et développement au Sahel : M. Yvan Guichaoua, enseignant-chercheur à la Brussels School of International Studies, et M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France ;
- mission à la 72e session de l'Assemblée générale des Nations unies - Communication de M. Christian Cambon, président, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Jacques Le Nay et Bernard Cazeau ;
- nomination d'un rapporteur ;
- organismes extraparlementaires - Propositions de désignation des candidats ;
- organismes extraparlementaires - Désignation des candidats ;
- missions de la commission pour 2018 - Désignation des membres.

A 15 heures :

- situation de Jérusalem et le processus de paix au Proche-Orient - Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.

Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (Salle n° 213) :

- projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social ;
- examen du rapport et du texte de la commission ;
- nomination d'un rapporteur.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 10 heures (Salle n° 245) :

- audition de M. Roch-Olivier Maistre sur son rapport sur le projet de « maison commune de la musique » ;
- conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales - Communication de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin ;
- organismes extraparlementaires - Désignation des candidats.

Commission des finances, à 10 heures et éventuellement, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale (Salle n° 131) :
A 10 heures :

- projet de loi de finances rectificative pour 2017.

Examen du rapport en nouvelle lecture. Eventuellement, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale :

- projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Examen des amendements de séance en nouvelle lecture.

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement, à 16 h 30 (Salle 6237, Assemblée nationale) :

- nomination du bureau ;
- nomination des rapporteurs ;
- examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Membres présents ou excusés

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du lundi 18 décembre 2017 :
Présents. - Philippe Bas, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Mathieu Darnaud, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Eric Kerrouche, Sébastien Leroux.
Excusés. - François Pillet, Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote. - François-Noël Buffet, Jacky Deromedi, Sophie Joissains, François Pillet, Catherine Troendlé.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 19 décembre 2017 :
Présents. - Philippe Bas, Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Josiane Costes, Jacqueline Eustache-Brinio, François Grosdidier, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Sébastien Leroux, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Alain Richard, Dany Wattebled.
Excusés. - Nathalie Delattre, Loïc Hervé, Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote. - François-Noël Buffet, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Marie-Pierre de la Gontrie, Loïc Hervé, Henri Leroy, André Reichardt.

Nomination d'un membre d'une mission d'information

Dans sa séance du mardi 19 décembre 2017, le Sénat a nommé :
M. Frédéric Marchand membre de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays, en remplacement de M. Martin Levrier, démissionnaire.

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