Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mercredi 20 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 229) :
Section des activités économiques :
Sujet : Industrie : un moteur de croissance et d'avenir
(Rapporteure : Mme Marie-Claire CAILLETAUD). Examen, en première lecture, du projet de rapport
Mercredi 20 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Section de l'économie et des finances :
Sujet : Rapport annuel sur l'état de la France en 2018 :
- Désignation du.de la ou des rapporteur.e.s ;
- Choix du focus ;
- Calendrier des travaux.
Sujet : Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ?
(Rapporteurs : M. Jean Karl DESCHAMPS et M. Didier GARDINAL).
11 h 30 : audition de M. Gilles CARREZ, député et membre de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale.
Mercredi 20 décembre 2017, à 10 heures (salle 249) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Sujet : L'innovation en agriculture.
Désignation du.de la ou des rapporteur.e.s.
Sujet : Les signes officiels de qualité et d'origine des produits alimentaires.
(Rapporteurs : MM. Dominique MARMIER et Jean-Louis JOSEPH).
Auditions de M. Olivier NASLES, président du Syndicat AOC Huile de Provence et de M. François LUQUET, directeur de l'organisme de contrôle « Qualisud ».
Mercredi 20 décembre 2017, à 13 heures(salle 79) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Les temps de vie des femmes.
(Rapporteure : Mme Raphaëlle MANIERE). Poursuite de l'examen, en seconde lecture, du projet d'étude.
Mercredi 20 décembre 2017, à 14 h 15 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
- Point d'étape du groupe de travail chargé de contribuer aux travaux de la saisine « L'orientation des jeunes » piloté par la section de l'éducation, de la culture et de la communication ;
- Bilan de l'activité de la section au cours de l'année 2017 et programmation des travaux en 2018.
Mercredi 20 décembre 2017, à 14 h 30 (salle 301) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : Parcours et politiques d'accueil des demandeur.euse.s d'asile dans l'Union européenne.
(Rapporteur.e.s : M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER).
Auditions, sous forme de table ronde, de collectivités territoriales avec :
M. Didier LESCHI, Préfet, Directeur de l'Office français de l'immigration et de l'intégration ;
Mme Dominique VERSINI, Adjointe à la Maire de Paris, chargée des Solidarités, lutte contre l'exclusion, accueil des réfugiés et protection de l'enfance à la Mairie de Paris ;
M. Philippe BRUGERE, Maire de la Commune de Meymac (Corrèze).
Jeudi 21 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 214) :
Commission temporaire « fin de vie » :
Sujet : La fin de vie.
(Rapporteur : M. Pierre-Antoine GAILLY).
9 h 30 : audition du Dr. Jean-Marie FAROUDJA, Président Section Ethique et déontologie du Conseil national de l'Ordre des médecins et du Dr. Anne de la TOUR, Présidente de la Société française d'accompagnement et de soins palliatifs.
11 heures : audition de M. Patrick CHAMBOREDON, Président du Conseil National de l'Ordre des Infirmiers.

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