ANNEXES
ANNEXE I
RÈGLES GÉNÉRALES DE BALISAGE MARITIME

1. Généralités.
1.1. Champ d'application.
Le présent système fixe les règles applicables à toutes les marques fixes et flottantes et marques électroniques, qui servent à indiquer :
1.1.1. Les limites latérales des chenaux navigables.
1.1.2. Les dangers naturels et autres obstructions telles que les épaves.
1.1.3. Les atterrissages, les routes à suivre et les autres zones ou configurations importantes pour le navigateur.
1.1.4. Les dangers nouveaux.
1.2. Types de marques.
Le système de balisage comprend six types de marques dont toute combinaison peut être employée:
1.2.1. Les marques latérales, dont l'emploi est associé à un « sens conventionnel de balisage », généralement utilisées pour des chenaux bien définis. Ces marques indiquent les côtés bâbord et tribord de la route à suivre. Lorsqu'un chenal se divise, une marque latérale peut être utilisée pour indiquer la route qu'il convient de suivre de préférence. Les marques latérales différent suivant qu'elles sont employées dans l'une ou l'autre des régions de balisage A et B.
1.2.2. Les marques cardinales, dont l'emploi est associé à celui du compas du navire, et qui indiquent dans quel quadrant le navire peut trouver des eaux saines.
1.2.3. Les marques de danger isolé indiquant les dangers isolés d'étendue limitée autour desquels les eaux sont saines.
1.2.4. Des marques d'eaux saines indiquant qu'autour de telles marques, les eaux sont saines
1.2.5. Des marques spéciales n'ayant pas pour but principal d'aider la navigation mais indiquant une zone ou une configuration mentionnée dans les documents nautiques.
1.2.6. D'autres marques utilisées pour apporter des informations utiles à la navigation
1.3. Méthode employée pour caractériser les marques.
La signification de la marque est déterminée par l'un au moins des caractères suivants :
1.3.1. De nuit : couleur et rythme du feu et/ou un dispositif d'amélioration de l'éclairage.
1.3.2. De jour : couleur, forme, voyant et/ou, si feu de jour, la couleur du feu et son rythme.
1.3.3. Par symbologie électronique (numérique), en tant que complément aux marques physiques par exemple.
1.3.4. Par symbologie électronique (numérique) seule.
2. Marques latérales.
2.1. Définition du sens conventionnel de balisage.
Le sens conventionnel de balisage, qui doit être indiqué dans les documents nautiques appropriés, est :
2.1.1. Soit le sens général que suit le navire venant de la haute mer lorsqu'il s'approche d'un port, d'une rivière, d'un estuaire ou d'une autre voie d'eau.
2.1.2. Soit, dans les conditions qui le justifient, le sens défini par les autorités compétentes, après consultation des pays voisins. Il convient en principe que ce sens suive les contours des continents dans le sens des aiguilles d'une montre.
2.2. Régions de balisage.
Il existe deux régions internationales de balisage, A et B, dans lesquelles les marques latérales sont différentes.
Pour l'application du présent arrêté, sont réputés situés:
1. Dans la région A:
Le littoral français de la métropole, de Mayotte, de la Réunion, du territoire des îles Wallis et Futuna, de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française et des Terres australes et antarctiques françaises.
2. Dans la région B :
Le littoral de Saint-Pierre-et-Miquelon, de la Guyane, de la Martinique et de la Guadeloupe.
2.3. Description des marques latérales de la région A.
2.3.1. Marques de bâbord.
Couleur : Rouge.
Forme (bouées) : Cylindrique, charpente ou espar.
Voyant (le cas échéant) : Un seul cylindre rouge.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Rouge
Rythme : Quelconque, autre que celui décrit à la section 2.3.3.
2.3.2. Marques de tribord.
Couleur : Verte.
Forme (bouées) : Conique, charpente ou espar.
Voyant (le cas échéant) : Un seul cône vert, pointe en haut.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Verte
Rythme : Quelconque, autre que celui décrit à la section 2.3.3.
2.3.3. En un point où un chenal se divise en suivant le « sens conventionnel de balisage », on peut indiquer par une marque latérale modifiée comme suit le chenal à emprunter de préférence :
2.3.3.1. Chenal préféré à tribord.
Couleur : Rouge avec une large bande horizontale verte.
Forme (bouées) : Cylindrique, charpente ou espar.
Voyant (le cas échéant) : Un seul cylindre rouge.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Rouge
Rythme : A éclats diversement groupés (2+1).
2.3.3.2. Chenal préféré à bâbord.
Couleur : Verte avec une large bande horizontale rouge.
Forme (bouées) : Conique, charpente ou espar.
Voyant (le cas échéant) : Un seul cône vert, pointe en haut.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Verte
Rythme : A éclats diversement groupés (2+1).
2.4. Description des marques latérales de la région B.
2.4.1. Marques de bâbord.
Couleur : Verte.
Forme (bouées) : Cylindrique, charpente ou espar.
Voyant (le cas échéant) : Un seul cylindre vert.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Verte
Rythme : Quelconque, autre que celui décrit à la section 2.4.3.
2.4.2. Marques de tribord.
Couleur : Rouge.
Forme (bouées) : Conique, charpente ou espar.
Voyant (le cas échéant) : Un seul cône rouge, pointe en haut.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Rouge.
Rythme : Quelconque, autre que celui décrit à la section 2.4.3.
2.4.3. En un point où un chenal se divise, en suivant le « sens conventionnel de balisage », on peut indiquer par une marque latérale modifiée comme suit le chenal à emprunter de préférence :
2.4.3.1 Chenal préféré à tribord.
Couleur : Verte avec une large bande horizontale rouge.
Forme (bouées) : Cylindrique, charpente ou espar.
Voyant (le cas échéant) : Un seul cylindre vert.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Verte
Rythme : A éclats diversement groupés (2+1).
2.4.3.2 Chenal préféré à bâbord.
Couleur : Rouge avec une large bande horizontale verte.
Forme (bouées) : Conique, charpente ou espar.
Voyant (le cas échéant) : Un seul cône rouge, pointe en haut.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Rouge.
Rythme : A éclats diversement groupés (2+1).
2.5. Règles générales applicables aux marques latérales.
2.5.1. Formes.
Là où les bouées de bâbord ou de tribord ne sont pas identifiables d'après leur forme, cylindrique ou conique, elles doivent, lorsque cela est possible, porter le voyant approprié.
2.5.2. Numérotation ou lettres.
Si des marques en bordure de chenal sont identifiées par des numéros ou des lettres, la succession des numéros ou des lettres suit le « sens conventionnel de balisage ». Le principe de numérotation des marques latérales, plus particulièrement sur les voies navigables étroites, doit s'appliquer avec des numéros pairs à bâbord et des numéros impairs à tribord.
2.5.3. Synchronisation des feux
Le cas échéant, des feux synchronisés (qui s'allument tous en même temps) ou séquentiels (qui s'allument les uns après les autres), ou une combinaison des deux, peuvent être utilisés.
3. Marques cardinales.
3.1. Définition des quadrants et des marques cardinales.
3.1.1. Les quatre quadrants (Nord, Est, Sud et Ouest) sont limités par les relèvements vrais NO-NE, NE-SE, SE-SO, SO-NO dont l'origine est le point à marquer.
3.1.2. Une marque cardinale reçoit le nom du quadrant dans lequel elle est placée.
3.1.3. Le nom d'une marque cardinale indique qu'il convient de passer, par rapport à la marque, dans le quadrant qui porte ce nom.
3.2. Utilisation des marques cardinales.
Une marque cardinale peut être utilisée, par exemple :
3.2.1. Pour indiquer que les eaux les plus profondes se trouvent dans le quadrant portant le nom de la marque.
3.2.2. Pour indiquer de quel côté d'un danger se trouvent les eaux saines.
3.2.3. Pour attirer l'attention sur une configuration particulière d'un chenal, tels qu'un coude, une jonction, une bifurcation ou l'extrémité d'un banc.
3.3. Description des marques cardinales.
3.3.1. Marque de quadrant Nord.
Voyant (a) : Deux cônes noirs superposés, pointes en haut.
Couleur : Noire au-dessus de jaune.
Forme : Charpente ou espar.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Blanche.
Rythme : Feu scintillant rapide continu VQ ou feu scintillant Q.
3.3.2. Marque de quadrant Est.
Voyant (a) : Deux cônes noirs superposés, opposés par la base.
Couleur : Noire avec une seule large bande horizontale jaune.
Forme : Charpente ou espar.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Blanche.
Rythme : Feu à scintillements rapides groupés VQ (3) toutes les 5 secondes ou feu à scintillements groupés Q (3) toutes les 10 secondes.
3.3.3. Marque de quadrant Sud.
Voyant (a) : Deux cônes noirs superposés, pointes en bas.
Couleur : Jaune au-dessus de noire.
Forme : Charpente ou espar.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Blanche.
Rythme : Feu à scintillements rapides groupés VQ (6) + éclat long toutes les 10 secondes ou feu à scintillements groupés Q (6) + éclat long toutes les 15 secondes.
3.3.4. Marque de quadrant Ouest.
Voyant (a) : Deux cônes noirs superposés, opposés par la pointe.
Couleur : Jaune avec une seule bande horizontale noire.
Forme : Charpente ou espar.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Blanche.
Rythme : Feu à scintillements rapides groupés VQ (9) toutes les 10 secondes ou feu à scintillements groupés Q (9) toutes les 15 secondes.
(a) Le voyant constitué de deux cônes et un caractère distinctif très important des marques cardinales de jour. Il convient que ce voyant soit utilisé partout où c'est possible et qu'il soit aussi grand que possible, chaque cône étant nettement séparé l'un de l'autre.
4. Marques de danger isolé.
4.1. Définition des marques de danger isolé.
Une marque de danger isolé est une marque érigée sur un danger isolé entouré d'eaux saines ou mouillée au droit d'un tel danger.
4.2. Description des marques de danger isolé.
Voyant (b) : Deux sphères noires superposées.
Couleur : Noire avec une ou plusieurs larges bandes horizontales rouges.
Forme : Au choix, mais ne pouvant pas prêter à confusion avec les marques latérales ; les formes charpente ou espar sont à préférer.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Blanche.
Rythme : A éclats groupés par deux.
(b) Le voyant constitué de deux sphères superposées est un caractère distinctif très important de jour de toute marque de danger isolé. Il convient que ce voyant soit utilisé partout où cela se peut et qu'il soit aussi grand que possible, chaque sphère étant nettement séparée de l'autre.
5. Marques d'eaux saines.
5.1. Définition des marques d'eaux saines.
Les marques d'eaux saines servent à indiquer que les eaux sont saines tout autour de la marque. Ces marques comprennent les marques définissant les axes des dispositifs de séparation de trafic et les milieux de chenal. Elles peuvent aussi être utilisées pour indiquer l'entrée d'un chenal, l'approche d'un port ou d'un estuaire, ou un atterrissage. Le rythme du feu peut aussi être utilisé pour indiquer le meilleur point de passage sous les ponts dans les conditions précisées à l'annexe III du présent arrêté.
5.2. Description des marques d'eaux saines.
Couleur : Bandes verticales rouges et blanches.
Forme : Sphérique ; charpente ou espar avec un voyant sphérique.
Voyant (le cas échéant) : Une seule sphère rouge.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Blanche.
Rythme : Isophase, à occultations, à un éclat long toutes les 10 secondes ou lettre Morse « A »
6. Marques spéciales.
6.1. Définition des marques spéciales.
Ces marques n'ont pas pour but principal d'aider la navigation mais elles indiquent une zone spéciale ou une configuration particulière dont la nature exacte est déterminée en se référant aux documents nautiques appropriés. Elles ne sont généralement pas prévues pour baliser des chenaux ou des obstacles pour lesquels les autres marques apportent des solutions appropriées. Ce sont, par exemple, des :
6.1.1. Marques des stations d'acquisition de données océaniques (SADO).
6.1.2. Marques de séparation du trafic là où le balisage classique du chenal peut prêter à confusion.
6.1.3. Marques indiquant les dépôts de matériaux.
6.1.4. Marques indiquant des zones utilisées pour les exercices militaires.
6.1.5. Marques indiquant la présence de câbles ou d'oléoducs.
6.1.6. Marques indiquant des zones réservées à la plaisance.
6.1.7. Marques indiquant les limites de zones de mouillage.
6.1.8. Structures comme par exemple les installations d'énergie marine renouvelable.
6.1.9. Les marques de contour de zones de cultures marines.
6.2. Description des marques spéciales.
Couleur : Jaune.
Forme : Au choix, mais ne prêtant pas à confusion avec les formes des marques latérales.
Voyant (le cas échéant) : Un seul voyant en forme de « X ».
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Jaune.
Rythme : Quelconque,. autre que ceux réservés aux marques cardianels, danger isolé, ou marques d'eaux saines.
Pictogramme: l'utilisation de pictogrammes est autorisée, selon les règles établies par l'autorité compétente.
7. Dangers nouveaux.
7.1. Définition des dangers nouveaux.
L'expression « danger nouveau » est utilisée pour désigner les obstructions découvertes récemment qui ne sont pas encore indiquées dans les documents nautiques. Les « dangers nouveaux » comprennent les obstructions naturelles telles que bancs de sable ou écueils ou les dangers résultant de l'action humaine tels que les épaves.
7.2. Signalisation des dangers nouveaux.
7.2.1. Les dangers nouveaux doivent être signalés de manière conforme en utilisant des marques latérales, cardinales, de danger isolé ou par utilisation de la bouée spécifique pour le marquage des épaves en cas d'urgence. Si le service responsable estime que le danger est particulièrement grave, au moins une des marques est doublée aussitôt que possible.
7.2.2. Les feux de toutes les marques employées pour un tel balisage présentent le rythme scintillant rapide ou scintillant correspondant au type de la marque cardinale ou latérale.
7.2.3. La marque mise en place en double est en tous points identique à la marque avec laquelle elle est couplée.
7.2.4. En complément, un danger nouveau peut être marqué par une balise radar, codée suivant la lettre Morse « D » et montrant un signal d'une longueur de 1 mille marin sur l'écran radar.
7.2.5. Un danger nouveau peut être marqué par tout autre moyen électronique approuvé par l'OMI, tel qu'un système d'identification automatique d'aide à la navigation (AIS AtoN).
7.2.6. Des aides à la navigation virtuelles peuvent être employées indépendamment ou en complément des aides physiques à la navigation.
7.2.7. La signalisation du danger nouveau peut être enlevée lorsque le service responsable estime que l'information concernant ce nouveau danger a été suffisamment diffusée ou que le problème posé par ce danger a été résolu.
7.3. Description de la bouée d'épave en cas d'urgence
Couleur : Bandes verticales Bleues/Jaunes de nombre et de dimensions égales (minimum 4 bandes et maximum 8 bandes)
Forme de la bouée : Charpente ou espar
Voyant (le cas échéant) : Croix jaune dont les branches sont disposées verticalement et horizontalement.
Feu :
Couleur : Bleu/Jaune alternatif
Rythme : Éclats bleus et jaunes, d'une seconde chacun, séparés par un intervalle de 0,5 seconde
8. Autres marques
8.1. Alignements d'amers / de feux
8.1.1. Définition des alignements d'amers/de feux
Groupe de deux (ou plusieurs) marques ou feux placés dans le même plan vertical de telle manière que le navigateur puisse suivre l'alignement sur le même relèvement.
8.1.2. Description d'un alignement
Les structures des alignements peuvent être de toute couleur ou forme qui permet à la marque d'être facilement reconnue et qui ne peut pas être confondue avec les structures adjacentes.
Couleur : pas de couleur particulière. L'autorité compétente détermine les couleurs optimales pour contraster avec la couleur dominante de l'arrière plan.
Forme : pas de forme particulière. Les formes rectangulaires ou triangulaires sont recommandées.
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Quelconque. L'autorité compétente détermine les couleurs optimales pour contraster avec l'arrière plan lumineux.
Rythme : Quelconque, cependant des caractéristiques fixes doivent être utilisées avec modération et l'utilisation de la synchronisation peut aider à combattre l'arrière plan lumineux.
8.2. Feux à secteur
8.2.1. Définition des feux à secteurs
Un feu à secteur est une aide à la navigation fixe qui fournit une couleur différente et/ou un rythme différent selon un arc préalablement désigné. La couleur du feu apporte une information directionnelle au navigateur.
8.2.2. Description des feux à secteurs
Un feu à secteurs peut être utilisé:

- Pour apporter une information directionnelle dans un chenal ;
- Pour indiquer un point tournant, une jonction avec un autre chenal, un danger ou d'autres points importants ;
- Pour apporter une information sur des zones dangereuses à éviter ;
- Dans certains cas un feu de direction unique peut le constituer.

Couleur : Sans objet
Forme : Sans objet, seul le feu est utilisé
Feu :
Couleur : En cas d'utilisation pour marquer la limite d'un chenal, suivre la convention de couleur de la région AISM indiquée en section 2. Les feux peuvent avoir des bordures oscillantes
Rythme : Quelconque et selon nécessité
8.3. Phares
8.3.1. Définition d'un phare
Un phare est une tour, ou un bâtiment/une structure de taille conséquente, érigée dans un lieu géographique remarquable, portant un feu de caractère distinctif et constituant une marque de jour significative. Il fournit un signal lumineux de grande ou moyenne portée pour une identification de nuit.
8.3.2. Description d'un phare
Il peut être une plateforme pour d'autres aides à la navigation telles que les systèmes satellitaires différentiels (DGNSS), les balises répondeuses radar (Racon) ou les systèmes d'identification automatique (AIS) pour participer à la navigation maritime. Un phare est une structure qui peut être un amer pour une identification diurne. Un feu à secteurs peut aussi être incorporé dans la coupole.
Couleur / Forme : La structure d'un phare peut être de n'importe quelle couleur, forme ou matériaux, elle est généralement conçue pour constituer un amer de jour remarquable.
Feu :
Couleur : Blanc, rouge ou vert
Rythme : D'un nombre quelconque d'éclats, isophase ou à occultations, selon la situation, afin de rendre le feu rapidement identifiable.
8.4. Balises
8.4.1. Définition d'une balise
C'est une marque de navigation artificielle fixée au sol qui peut être reconnue par sa forme, sa couleur, son architecture, son voyant ou les caractéristiques de son feu ou bien une combinaison de tous ces éléments.
8.4.2. Description d'une balise
Elle peut supporter un feu de signalisation et est dans ce cas appelée balise lumineuse ou plus simplement feu ;
Si elle ne comporte pas de feu, elle est alors appelée balise ordinaire et ne sert que de marque de jour ;
Elle peut constituer un élément d'alignement ou être le support d'un écho radar caractéristique ;
Elle peut aussi porter un voyant :
Couleur : Quelconque
Forme : La plus appropriée, celles des marques cardinales incluses
Voyant (le cas échéant) : Le plus approprié
Feu (lorsque la marque en est dotée) :
Couleur : Blanc, rouge ou vert
Rythme : Le plus approprié
8.5. Aides flottantes majeures
8.5.1. Définition des Aides flottantes majeures
Les aides flottantes majeures comprennent les bateaux-feux, les bouées-bateau et les bouées géantes, dites aussi bouées phares.
8.5.2. Description des Aides flottantes majeures
Les Aides flottantes majeures sont généralement déployées dans des endroits critiques, afin de baliser l'approche depuis le large là où la concentration de trafic de navires est élevée. Elles peuvent posséder une plateforme pour d'autres aides à la navigation telles que les balises répondeuses radar (Racon) ou les systèmes d'identification automatique (AIS AtoN) pour participer à la navigation maritime.
Couleur : La plus appropriée mais d'une manière prédominante rouge
Forme : Forme de bateau ou de bouée avec un pylône portant un feu
Feu incluant des signaux de déradage
Couleur : La plus appropriée
Rythme : Le plus approprié
8.6. Marques auxiliaires
8.6.1. Définition
Aides mineures qui n'ont pas été décrites précédemment.
8.6.2. Description
Ces marques sont généralement situées en dehors des chenaux définis et n'indiquent généralement pas les côtés bâbord ou tribord de l'itinéraire à suivre ou des obstructions à éviter. Elles comprennent également les marques utilisées pour apporter des informations sur la sécurité de navigation. Ces marques ne doivent pas prêter à confusion avec le sens d'autres marques de navigation et doivent être signalées sur les cartes marines et dans les documents nautiques appropriés. Elles ne doivent généralement pas être utilisées si une marque plus appropriée est disponible dans le Système de Balisage Maritime.
8.7. Marques portuaires
Les navigateurs doivent être particulièrement prudents et tenir compte des mesures locales de balisage qui peuvent être mises en place dans les ports et sont souvent couvertes par des règlementations locales ou par des règlements particuliers de police. Avant la première traversée d'une zone particulière, ils doivent se tenir informés des dispositions locales de balisage.

- Les aides à la navigation locales peuvent inclure la signalisation (liste non restrictive):
- des brise-lames, quais et jetées ;
- des ponts et signaux régissant le trafic portuaire;
- des zones de loisir;

et autres rivières, chenaux, canaux, écluses et voies de navigation balisées sous les responsabilités des autorités compétentes.

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article