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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2015-LY-02 du 24 septembre 2015 modifiant la décision n° 2011-842 du 27 septembre 2011 autorisant l'association RCF Savoie, radios chrétiennes francophones à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Savoie)

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