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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2014-LI-03 du 10 décembre 2014 modifiant la décision n° 2013-LI-27 du 13 février 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association Radio Bruaysis pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bruaysis programme RDL)

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