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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2009-679 du 20 octobre 2009 portant extension de l'autorisation délivrée à l'association Radio Chrétienne en France Besançon relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Besançon)

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