A N N E X E

AGGLOMÉRATION, SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne	PAR maximale	CANAL	DÉCALAGE
Bogny-sur-Meuse 1 - Bois des Beaux Sarts	280 m	30 W (1)	57 H (*)	« 0 »
Culoz - Pigeonnier municipal	285 m	500 mW (2)	56 H (*)	― 32/12
Groisy - Cimetière	750 m	100 W (3)	32 H (*)	+ 32/12 en précision
Pont-de-Barret - L'Amourier	265 m	3 W (4)	54 H (*)	+ 32/12
Saint-Nazaire-le-Désert 1 - Montanègre	1 023 m	10 W (5)	54 H (**)	« 0 »
Val-de-Fier - Vers les Bois	445 m	5 W (6)	32 V (**)	« 0 »
() Changement de canal. (*) Modification du décalage. (1) PAR de 30 W dans la direction d'azimut 10°. (2) PAR de 500 mW dans la direction d'azimut 280°. (3) PAR de 100 W dans la direction d'azimut 35°, 100 W dans la direction d'azimut 145°. (4) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 35°, 3 W dans la direction d'azimut 325°. (5) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 10°. (6) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 340°.

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
― date de mise en service ;
― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
Information communiquée sans délai si elle est disponible :
― diagramme de rayonnement mesuré.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.

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