Article AUTONOME (Arrêté du 14 avril 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un recrutement par la voie des parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'Etat (PACTE) pour l'accès au corps d'adjoints techniques à l'Institut national de la recherche agronomique)