A N N E X E

AGGLOMÉRATION/SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne	PAR maximale	CANAL	DÉCALAGE
AILLON-LE-JEUNE 2 ― Ouest	995 m	20 W (1)	42 H (**)	« 0 »
ALBERTVILLE 2 ― Eysseric	377 m	4 W (2)	65 H (*)	― 32/12
ALTILLAC ― Beaulieu-sur-Dordogne	297 m	9 W (3)	35 H (**)	« 0 »
BADAROUX ― Le Réservoir	845 m	1 W (4)	49 V (**)	« 0 » en précision
BARJOLS ― La Croix du Castellas	383 m	3 W (5)	60 H (**)	― 32/12
BOISSIERES ― Bertouille	263 m	11 W (6)	51 H (*)	« 0 »
BRENGUES ― Roc de Lagane	310 m	9 W (7)	42 H (**)	« 0 »
BRIVE 3 ― Lissac-sur-Couze	394 m	1,5 W (9)	29 H (**)	« 0 » en précision
CUREMONTE ― La Borie Haut	230 m	3 W (9)	35 H (**)	« 0 »
ESTIVARELLES ― Merle	990 m	10 W (10)	53 H (**)	« 0 »
FUMEL ― Montayral	262 m	200 W (11)	24 H (*)	« 0 » en précision
GRAND-VABRE ― Le Périé	504 m	3 W (12)	33 H (*)	« 0 » en précision
LUZECH ― L'Impernal	262 m	25 W (13)	27 H (*)	« 0 »
MANAURIE ― La Trégandie	145 m	500 mW (14)	44 H (**)	« 0 »
PELOUSE ― Le Jouc	1 220 m	3 W (15)	49 H (**)	« 0 » en précision
QUEIGE 2 ― Plan de la Chavonnerie	995 m	10 W (16)	43 H (*)	« 0 »
RIOM-ES-MONTAGNES 1 ― Apchon ― Le Gros Mont	1 173 m	160 W (17)	36 H (*)	« 0 »
RODEZ 3 ― Banocres	645 m	2 W (18)	33 H (*)	« 0 »
SABARAT ― Berbéziel d'en Haut	460 m	40 W (19)	58 H (*)	« 0 » en précision
SEBRAZAC 1 ― Peyremoula	595 m	2 W (20)	55 H (*)	« 0 »
ST-GERMAIN-L'HERM ― Lallabert	1048 m	2 W (21)	53 H (**)	« 0 »
ST-JULIEN-DE-LAMPON ― La Salvie	272 m	20 W (22)	28 H (*)	« 0 »
ST-JULIEN-MOLHESABATE 3 ― Riotord	877 m	2 W (23)	52 H (**)	« 0 »
ST-NABORD 1 ― Le Cros	638 m	50 W (24)	34 H (*)	+ 32/12
STE-GENEVIEVE-SUR-ARGENCE 1 ― Puech de Clergue	892 m	120 W (25)	53 H (*)	― 32/12
TOURNON (73) ― Est	445 m	500 mW (26)	64 V (*)	+ 32/12
UGINE 2 ― Sous Plan Vorget	668 m	4 W (27)	65 H (*)	+ 32/12
VIRE (46) ― Esquino de l'aze	275 m	35 W (28)	59 H (*)	+ 32/12
VIVIEZ 1 ― Mas Del Bosc	365 m	12 W (29)	49 H (**)	+ 32/12
() Changement de canal. (*) Modification du décalage. (1) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 30°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 230°. (2) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 110°. (3) PAR de 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 145°. (4) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 270°, 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 230°. (5) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 230°, 3 W dans la direction d'azimut 320°. (6) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 20°, 4 W dans la direction d'azimut 300°, 11 W dans la direction d'azimut 100°. (7) PAR de 9 W dans la direction d'azimut 5°, 4 W dans la direction d'azimut 270°. (8) PAR de 1,5 kW dans la direction d'azimut 295°, 1,5 kW dans la direction d'azimut 40°, 270 W dans la direction d'azimut 170°. (9) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 270°. (10) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 0°. (11) PAR de 200 W dans la direction d'azimut 260°. (12) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 345°. (13) PAR de 25 W dans la direction d'azimut 110°, 25 W dans la direction d'azimut 160°. (14) PAR de 500 mW dans la direction d'azimut 207°. (15) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 170°. (16) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 260°. (17) PAR de 110 W dans la direction d'azimut 175°, 160 W dans la direction d'azimut 355°. (18) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 10°. (19) PAR de 40 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 345°, 25 W dans la direction d'azimut 160°, 16 W dans la direction d'azimut 50°. (20) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 335°. (21) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 300°. (22) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 340°, 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 120°. (23) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 190°. (24) PAR de 50 W dans la direction d'azimut 215°. (25) PAR de 120 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 190° et 40°, 60 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 170°. (26) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 360°. (27) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 240°. (28 PAR de 35 W dans la direction d'azimut 40°, 35 W dans la direction d'azimut 310°. (29) PAR de 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 150°.

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes, dont il attestera l'exactitude :
Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
― date de mise en service ;
― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
Information communiquée sans délai si elle est disponible :
― diagramme de rayonnement mesuré.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.

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