A N N E X E

AGGLOMÉRATION/SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne	PAR maximale	CANAL	DÉCALAGE
Altillac - Beaulieu-sur-Dordogne	297 m	9 W (1)	32 H (**)	« 0 »
Bras - Cimetière	330 m	500 mW (2)	60 H (*)	« 0 »
Brommat 2 - Lacroix	777 m	3 W (3)	53 H (**)	« 0 »
Chadenet - Lanuéjols	1 205 m	24 W (4)	49 H (*)	« 0 » en précision
Chassal - Marignat	427 m	1 W (5)	46 H (*)	+ 32/12 en précision
Chirac - Le Monastier	730 m	10 W (6)	33 H (*)	« 0 »
Curemonte - La Borie Haut	230 m	3 W (7)	32 H (**)	« 0 »
Dunières - La Tour	965 m	3 W (8)	42 H (*)	« 0 »
Gintrac - Les Hourtalets	332 m	2 W (9)	32 H (**)	« 0 »
Grand-Vabre - Le Périé	504 m	3 W (10)	30 H (*)	+ 32/12
La Gaude - Nice	260 m	5 W (11)	55 V (*)	+ 32/12
Leuchamp - Bancarel	691 m	1,5 W (12)	39 H (**)	« 0 »
Marchastel - Cabane d'Auliac	1 011 m	2 W (13)	35 H (*)	« 0 »
Marlhes - Mont Chaussitre	1 280 m	20 W (14)	53 H (**)	― 32/12
Mercury - Les Granges	725 m	3 W (15)	38 H (*)	+ 32/12
Murat - Cheylanes	1 136 m	9 W (16)	36 H (*)	« 0 »
Neussargues-Moissac 1 - Montlouby	1 165 m	6 W (17)	47 H (**)	« 0 »
Plombières-les-Bains - Granges de Plombières	590 m	4 W (18)	43 H (*)	+ 32/12
Puget-Théniers - Route col Saint-Raphaël	800 m	12 W (19)	63 H (*)	« 0 »
Queige 2 - Plan de la Chavonnerie	995 m	10 W (20)	40 H (*)	+ 32/12
Rochesson 2 - Butte de Cutin	990 m	72 W (21)	45 V (*)	« 0 »
Rupt-sur-Moselle 1 - La Béville	790 m	430 W (22)	22 H (*)	+ 32/12
Sabarat - Berbéziel d'en Haut	460 m	40 W (23)	42 H (*)	+ 32/12 en précision
Sébrazac 2 - Montaigut	531 m	5 W (24)	24 H (*)	― 32/12
Sévérac-le-Chateau - Puech de Capdenat	881 m	100 W (25)	55 H (**)	+ 32/12
Saint-Flour 2 - place des Roches	890 m	3 W (26)	36 H (**)	+ 32/12
Saint-Martin-sous-Vigouroux - Paulhenc	955 m	15 W (27)	42 H (**)	« 0 » en précision
Sainte-Geneviève-sur-Argence 1 - Puech-de-Clergue	892 m	120 W (28)	39 H (*)	― 32/12 en précision
Tournon (73)- Est	445 m	500 mW (29)	58 V (*)	« 0 »
Ugine 2 - Sous Plan Vorget	668 m	4 W (30)	62 H (*)	+ 32/12
Vieillevie - Sénergues	610 m	1 W (31)	42 H (**)	― 32/12
Villecomtal - Puec de Polissal	609 m	25 W (32)	56 H (*)	― 32/12
Xonrupt-Longemer - Les Quatre Feignes	930 m	8 W (33)	48 H (*)	― 32/12
Ydes 1 - La Butte	570 m	5 W (34)	65 H (*)	« 0 »
() : Changement de canal. (*) : Modification du décalage. (1) PAR de 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 145°. (2) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 110°. (3) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 80°. (4) PAR de 24 W dans la direction d'azimut 90°, 24 W dans la direction d'azimut 340°. (5) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 100°. (6) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 20°, 10 W dans la direction d'azimut 115°, 5 W dans la direction d'azimut 250°. (7) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 270°. (8) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 50°. (9) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 350°. (10) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 345°. (11) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 225°, 3 W dans la direction d'azimut 305°. (12) PAR de 1,5 W dans la direction d'azimut 295°. (13) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 170°. (14) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 240°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 350°. (15) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 180°. (16) PAR de 9 W dans la direction d'azimut 320°. (17) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 255°. (18) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 110°, 4 W dans la direction d'azimut 210°. (19) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 325°, 12 W dans la direction d'azimut 55°. (20) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 260°. (21) PAR de 72 W dans la direction d'azimut 60°, 57 W dans la direction d'azimut 270°. (22) PAR de 430 W dans la direction d'azimut 140°, 170 W dans la direction d'azimut 35°, 23 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295° et 30°. (23) PAR de 40 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 345°, 25 W dans la direction d'azimut 160°, 16 W dans la direction d'azimut 50°. (24) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 175°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 60°. (25) PAR de 100 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 110°. (26) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 90°. (27) PAR de 15 W dans la direction d'azimut 10°. (28) PAR de 120 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 190° et 40°, 60 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 170°. (29) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 360° . (30) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 240°. (31) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 290°. (32) PAR de 25 W dans la direction d'azimut 135°, 25 W dans la direction d'azimut 225°. (33) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 90°. (34) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 70°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 20°.

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes, dont il attestera l'exactitude :
Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
― date de mise en service ;
― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
Information communiquée sans délai, si elle est disponible :
― diagramme de rayonnement mesuré.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article