A N N E X E 1

AGGLOMÉRATION/SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne	PAR maximale	CANAL	DÉCALAGE
Chamalières - Puy de Chateix	580 m	2 W (1)	23 V (*)	« 0 »
La Séauve-sur-Semène - Champdieu	772 m	300 mW (2)	52 V (**)	« 0 »
Lagrand - La Sabouirane	610 m	365 mW (3)	60 H (*)	« 0 »
Largentière - Mas Saint-Esprit	414 m	2 W (4)	29 H (*)	― 32/12 en précision
Laval-de-Cère 1 - Cahus	445 m	3 W (5)	52 H (**)	« 0 » en précision
Les Houches - Montvauthier	1 051 m	4 W (6)	48 H (*)	+ 32/12 en précision
Montferrand-la-Fare - Au sud du bourg de Lemps	814 m	2 W (7)	60 H (*)	« 0 »
Moussey - Côte du Mont	762 m	80 W (8)	49 H (*)	― 32/12 en précision
Salavas - La Lauze	190 m	800 mW (9)	59 H (*)	« 0 »
Saint-Claude 4 - Avignon	830 m	3 W (10)	65 H (*)	+ 32/12 en précision
Saint-Julien-Molhesabate 4 - Le Calvaire	1 072 m	2 W (11)	53 V (**)	« 0 »
Saint-Just-Malmont - La Râtelière	878 m	10 W (12)	45 H (*)	« 0 »
Trescléoux - La Croix	666 m	2 W (13)	60 H (*)	« 0 » en précision
Ugine 4 - Cohennoz	962 m	5 W (14)	36 H (*)	« 0 »
Verclause - Vieux Village	587 m	400 mW (15)	60 V (*)	« 0 »
() Changement de canal. (*) Modification du décalage. (1) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 30°. (2) PAR de 300 mW dans la direction d'azimut 220°. (3) PAR de 365 mW dans la direction d'azimut 10°. (4) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 140°. (5) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 135°. (6) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 360°. (7) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 60°, 2 W dans la direction d'azimut 130°. (8) PAR de 80 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 85° et 360°, 13 W dans la direction d'azimut 45°. (9) PAR de 800 mW dans la direction d'azimut 350°. (10) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 150°, 3 W dans la direction d'azimut 230°. (11) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 100°. (12) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295° et 330°. (13) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 250°. (14) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 360°. (15) PAR de 400 mW dans la direction d'azimut 275°.

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
― date de mise en service ;
― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
Information communiquée sans délai si elle est disponible :
― diagramme de rayonnement mesuré.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.

A N N E X E 2

AGGLOMÉRATION/SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne	PAR maximale	CANAL	DÉCALAGE
Chirac - Le Monastier	730 m	10 W (1)	54 H (*)	« 0 »
Crévoux - Praveyral	1 492 m	1 W (2)	26 H (*)	« 0 »
(*) Changement de canal. (1) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 20°, 10 W dans la direction d'azimut 115°, 5 W dans la direction d'azimut 250°. (2) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 110°.

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
― date de mise en service ;
― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
Information communiquée sans délai si elle est disponible :
― diagramme de rayonnement mesuré.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.

Articles pointant sur l'article

Textes pointant sur l'article