A N N E X E 1
DESCRIPTIF DES CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT

Le contenu de cette annexe est identique à celui de l'annexe 1 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine.

A N N E X E 2
MODE D'OBTENTION DES SURFACES DE CALCUL

Le contenu de cette annexe est identique à celui de l'annexe 2 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine.

A N N E X E 3
FACTEURS DE CONVERSION DES ÉNERGIES

Le contenu de cette annexe est identique à celui de l'annexe 3 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, compte tenu des modifications éventuelles apportées par des textes réglementaires ultérieurs.

A N N E X E 4
ÉTIQUETTE CLIMAT
POUR LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE

Le contenu de cette annexe est identique à celui de l'annexe 4 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, compte tenu des modifications éventuelles apportées par des textes réglementaires ultérieurs.

A N N E X E 5
BASE DE PRIX POUR L'ÉVALUATION CONVENTIONNELLE
DES FRAIS ANNUELS DE CONSOMMATION D'ÉNERGIE

Le contenu de cette annexe est identique à celui de l'annexe 5 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, compte tenu des modifications éventuelles apportées par des textes réglementaires ultérieurs.

A N N E X E 6
MODÈLES DE PRÉSENTATION
DU DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE

Modèle 6.1.neuf :
Pour les bâtiments à usage principal d'habitation.
Modèle 6.2.neuf :
Pour les bâtiments à usage autre que d'habitation (par exemple : tertiaire, bureaux, commerces...).
Modèle 6.1.neuf :
Pour les bâtiments neufs à usage principal d'habitation.