Article 1 (Arrêté du 17 novembre 2003 portant application aux conduits de fumée en terre cuite et produits apparentés du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par les décrets n° 95-1051 du 20 septembre 1995 et n° 2003-647 du 3 octobre 2003)