A N N E X E I
Espèces
I. - Méditerranée
A. - Mollusques et autres animaux marins

Coque ou hénon (Cerastoderma edule) : 2,7 cm.
Huître creuse (Crassostrea gigas) : 6 cm.
Huître plate (Ostrea edulis) : 6 cm.
Oursin (Paracentrotus lividus) pêché en mer : 5 cm piquants exclus.
Oursin (Paracentrotus lividus) pêché en étang : 3,5 cm piquants exclus.
Palourde européenne (Ruditapes decussatus) : 3,5 cm.
Palourde jaune ou clovisse (Venerupis aureus) : 3 cm.
Tellines (Donax truncullus et Tellina spp.) : 2,5 cm.
II. - Régions 2 et 3 telles que définies à l'article 2 du règlement (CE) n° 850/98 du Conseil du 30 mars 1998 visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins

A. - Mollusques et autres animaux marins

Coque ou hénon (Cerastoderma edule) : 2,7 cm.

B. - Crustacés

Bouquet (Palaemon serratus) dans les régions Bretagne et Basse-Normandie ainsi que dans le secteur de la baie de Granville défini à l'article 1er du décret n° 2004-75 du 15 janvier 2004 : 5 cm de longueur totale.
Langoustine entière (Nephrops norvegicus) dans les seules divisions CIEM 8 a, b, d, e : 2,6 cm de longueur céphalothoracique ; 9 cm de longueur totale.
Tourteau (Cancer pagurus) : mesuré dans la plus grande dimension de la carapace, 14 centimètres au nord du 48e parallèle Nord et 13 centimètres au sud du 48e parallèle Nord.

III. - Mayotte et îles Eparses
A. - Crustacés

Langouste (Palinurus spp.) : 18 cm.

IV. - Saint-Pierre-et-Miquelon

Les tailles minimales de capture et de débarquement applicables dans les eaux territoriales ainsi que dans la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon figurent dans le décret n° 87-182 du 19 mars 1987 et l'arrêté du 20 mars 1987 fixant certaines mesures de gestion et conservation des ressources halieutiques dans les eaux territoriales et la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon pris en application du décret n° 87-182 du 19 mars 1987.

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