A N N E X E

CLASSE 1. - COMPTES DE CAPITAUX

(Fonds propres, emprunts et dettes assimilées)

10. Dotations, fonds divers et réserves.

102. Dotations et fonds globalisés d'investissement.

1021. Dotation.

1022. Fonds globalisés d'investissement.

10221. DGE.

10222. FCTVA.

10228. Autres compléments de dotation. - Etat.

10229. Reprise sur FCTVA.

1023. Compléments de dotation. - Organismes autres que l'Etat.

10232. Collectivités et établissements publics locaux.

10238. Autres organismes.

1025. Dons et legs en capital.

106. Réserves.

1068. Excédents de fonctionnement capitalisés.

1069. Reprise sur excédents capitalisés.

Neutralisation 1999 de l'excédent de charges sur les produits.

11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur).

110. Report à nouveau (solde créditeur).

119. Report à nouveau (solde débiteur).

12. Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire).

13. Subventions d'investissement.

131. Subventions d'équipement transférables.

1311. Etat.

1312. Collectivités et établissements publics locaux.

1318. Autres subventions d'équipement.

132. Subventions d'équipement non transférables.

1321. Etat.

1322. Collectivités et établissements publics locaux.

1328. Autres subventions d'équipement.

137. Autres subventions d'investissement transférables.

138. Autres subventions d'investissement non transférables.

139. Subventions d'investissement transférées au compte de résultat.

15. Provisions pour risques et charges.

151. Provisions pour risques.

1511. Provisions pour litiges.

1514. Provisions pour amendes et pénalités.

1515. Provisions pour pertes de change.

1518. Autres provisions pour risques.

157. Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.

1572. Provisions pour grosses réparations.

158. Autres provisions pour risques et charges.

1582. Provisions pour congés payés.

1588. Autres.

16. Emprunts et dettes assimilées.

163. Emprunts obligataires.

164. Emprunts auprès des établissements de crédit.

1641. Emprunts en euros.

1644. Emprunts en devises.

1645. Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie.

165. Dépôts et cautionnements reçus.

167. Emprunts et dettes assorties de conditions particulières.

168. Autres emprunts et dettes assimilées.

1681. Autres emprunts.

1687. Autres dettes.

1688. Intérêts courus.

169. Primes de remboursements des obligations.

CLASSE 2. - COMPTES D'IMMOBILISATIONS

20. Immobilisations incorporelles.

203. Frais d'études, de recherche et de développement.

205. Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.

208. Autres immobilisations incorporelles.

21. Immobilisations corporelles.

211. Terrains.

2111. Terrains nus.

2113. Terrains aménagés.

2115. Terrains bâtis.

212. Agencements et aménagements de terrains.

213. Constructions.

2131. Bâtiments publics.

2132. Immeubles de rapport.

2135. Installations générales, agencements, aménagements des constructions.

214. Constructions sur sol d'autrui.

2141. Constructions sur sol d'autrui. - Bâtiments publics.

2145. Constructions sur sol d'autrui. - Installations générales, agencements, aménagements des constructions.

215. Installations, matériel et outillage techniques.

216. OEuvres d'art.

218. Autres immobilisations corporelles.

2181. Installations générales, agencements et aménagements divers

Dans des constructions dont le CNFPT n'est ni propriétaire, ni affectataire, ni bénéficiaire d'une mise à disposition..

2182. Matériel de transport.

2183. Matériel de bureau et d'informatique.

2184. Mobilier.

2188. Autres immobilisations corporelles.

22. Immobilisations reçues en affectation.

221. Terrains.

222. Agencements et aménagements de terrains.

223. Constructions.

228. Autres immobilisations reçues.

229. Droits de l'affectant.

23. Immobilisations en cours.

231. Immobilisations corporelles en cours.

2312. Terrains.

2313. Constructions.

2314. Constructions sur sol d'autrui.

2315. Installations, matériel et outillage techniques.

2318. Autres immobilisations corporelles.

232. Immobilisations incorporelles en cours.

237. Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.

238. Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.

26. Participations et créances rattachées à des participations.

261. Titres de participation.

266. Autres formes de participation.

269. Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés.

27. Autres immobilisations financières.

271. Titres immobilisés (droits de propriété).

272. Titres immobilisés (droits de créance).

274. Prêts.

275. Dépôts et cautionnements versés.

276. Autres créances immobilisées.

2761. Créances diverses.

2768. Intérêts courus.

279. Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés.

28. Amortissements des immobilisations.

280. Amortissements des immobilisations incorporelles.

2803. Frais d'études, de recherche et de développement.

2805. Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires.

2808. Autres immobilisations incorporelles.

281. Amortissements des immobilisations corporelles.

2812. Agencements et aménagements de terrains.

2813. Constructions.

28131. Bâtiments publics.

28132. Immeubles de rapport.

28135. Installations générales, agencements, aménagements des constructions.

2814. Constructions sur sol d'autrui.

28141. Constructions sur sol d'autrui. - Bâtiments publics.

28145. Constructions sur sol d'autrui. - Installations générales, agencements, aménagements des constructions.

2815. Installations techniques, matériel et outillage.

2818. Autres immobilisations corporelles.

28181. Installations générales, agencements et aménagements divers

Dans des constructions dont le CNFPT n'est ni propriétaire, ni affectataire, ni bénéficiaire d'une mise à disposition..

28182. Matériel de transport.

28183. Matériel de bureau et matériel informatique.

28184. Mobilier.

28188. Autres immobilisations corporelles.

282. Amortissements des immobilisations reçues en affectation.

29. Provisions pour dépréciation des immobilisations.

290. Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles.

2905. Marques, procédés, droits et valeurs similaires.

2908. Autres immobilisations incorporelles.

291. Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles.

2911. Terrains (autres que terrains de gisement).

2913. Constructions.

2914. Constructions sur sol d'autrui.

293. Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours.

2931. Immobilisations corporelles en cours.

2932. Immobilisations incorporelles en cours.

296. Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations.

2961. Titres de participations.

2966. Autres formes de participation.

297. Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières.

2971. Titres immobilisés. - Droit de propriété.

2972. Titres immobilisés. - Droit de créance.

2974. Prêts.

2975. Dépôts et cautionnements versés.

2976. Autres créances immobilisées.

CLASSE 3. - COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

31. Matières premières (et fournitures).

32. Autres approvisionnements.

322. Fournitures consommables.

3221. Combustibles et carburants.

3222. Produits d'entretien.

3223. Fournitures d'ateliers.

3224. Fournitures administratives.

3227. Fournitures et petits matériels d'enseignement.

3228. Autres fournitures consommables.

33. En-cours de production de biens.

34. En-cours de production de services.

35. Stocks de produits.

355. Produits finis.

358. Produits résiduels.

37. Stocks de marchandises.

39. Provisions pour dépréciation des stocks et en cours.

391. Provisions pour dépréciation des matières premières (et fournitures).

392. Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements.

393. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de biens.

394. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services.

395. Provisions pour dépréciation des stocks de produits.

397. Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises.

CLASSE 4. - COMPTES DE TIERS

40. Fournisseurs et comptes rattachés.

401. Fournisseurs.

4011. Fournisseurs. - Exercice courant.

4012. Fournisseurs. - Exercice précédent.

4014. Fournisseurs. - Exercices antérieurs.

4017. Fournisseurs. - Retenues de garantie et oppositions.

402. Collectivités locales.

4021. Collectivités locales. - Exercice courant.

4022. Collectivités locales. - Exercice précédent.

4024. Collectivités locales. - Exercices antérieurs.

403. Fournisseurs. - Lettre-change relevé (LCR).

404. Fournisseurs d'immobilisations.

4041. Fournisseurs d'immobilisations. - Exercice courant.

4042. Fournisseurs d'immobilisations. - Exercice précédent.

4044. Fournisseurs d'immobilisations. - Exercices antérieurs.

4047. Fournisseurs. - Retenues de garantie et oppositions.

405. Fournisseurs d'immobilisations. - Lettre-change relevé (LCR).

408. Fournisseurs. - Factures non parvenues.

409. Fournisseurs débiteurs.

4096. Fournisseurs. - Créances pour emballages et matériels à rendre.

4097. Fournisseurs. - Autres avoirs.

4098. Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.

41. Redevables et comptes rattachés.

411. Redevables.

4111. Redevables. - Exercice courant.

4112. Redevables. - Exercice précédent.

4114. Redevables. - Exercices antérieurs.

412. Collectivités locales.

4121. Collectivités locales. - Exercice courant.

4122. Collectivités locales. - Exercice précédent.

4124. Collectivités locales. - Exercices antérieurs.

416. Créances irrécouvrables admises par le juge des comptes.

418. Redevables. - Produits non encore facturés.

419. Redevables créditeurs.

4191. Redevables. - Avances et acomptes reçus sur commande.

4196. Redevables. - Dettes sur emballages et matériels consignés.

4197. Redevables. - Autres avoirs.

42. Personnels et comptes rattachés.

421. Personnels. - Rémunérations dues.

4211. Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice courant.

4212. Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice précédent.

4214. Personnel. - Rémunérations dues. - Exercices antérieurs.

427. Personnel. - Oppositions.

428. Personnel. - Charges à payer et produits à recevoir.

4282. Congés payés.

4286. Autres charges à payer.

4287. Produits à recevoir.

429. Déficits et débets des comptables et régisseurs.

43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux.

431. Sécurité sociale.

4311. Cotisations de sécurité sociale.

4312. Contribution sociale généralisée.

4313. Contribution pour le remboursement de la dette sociale.

4318. Autres versements.

437. Autres organismes sociaux.

4371. CNRACL.

4372. IRCANTEC.

4378. Autres.

438. Organismes sociaux. - Charges à payer et produits à recevoir.

4382. Congés payés.

4386. Autres charges à payer.

4387. Produits à recevoir.

44. Etat et autres collectivités publiques.

441. Etat et autres collectivités publiques. - Subventions à recevoir.

442. Etat. - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers.

443. Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques.

4431. Dépenses.

4432. Recettes.

445. Etat. - Taxes sur le chiffre d'affaires.

4452. TVA due intracommunautaire.

4455. Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.

44551. TVA à décaisser.

44558. Taxes assimilées à la TVA.

4456. Taxes sur le chiffre d'affaires déductible.

44562. TVA sur immobilisations.

44566. TVA sur autres biens et services.

44567. Crédit de TVA à reporter.

44568. Taxes assimilées à la TVA.

4457. Taxes sur le chiffre d'affaires collecté.

44571. TVA collectée.

44578. Taxes assimilées à la TVA.

4458. Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.

447. Autres impôts, taxes et versements assimilés.

448. Etat. - Charges à payer et produits à recevoir.

4482. Congés payés.

4486. Charges à payer.

4487. Produits à recevoir.

46. Débiteurs et créditeurs divers.

461. Dons et legs en instance.

462. Créances sur cessions d'immobilisations.

463. Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité.

4631. Souscriptions reçues.

4632. Intérêts à payer.

4633. Titres amortis (ou capital) à rembourser.

466. Excédents de versement.

467. Autres comptes débiteurs ou créditeurs.

4671. Autres comptes créditeurs.

46711. Créditeurs divers. - Exercice courant.

46712. Créditeurs divers. - Exercice précédent.

46714. Créditeurs divers. - Exercices antérieurs.

4672. Autres comptes débiteurs.

46721. Débiteurs divers. - Exercice courant.

46722. Débiteurs divers. - Exercice précédent.

46724. Débiteurs divers. - Exercices antérieurs.

468. Divers. - Charges à payer et produits à recevoir.

4686. Charges à payer.

4687. Produits à recevoir.

47. Comptes transitoires ou d'attente.

471. Recettes à classer ou à régulariser.

4711. Versements des régisseurs.

4712. Virements réimputés.

4713. Recettes perçues avant émission des titres.

47133. Fonds d'emprunt.

47134. Subventions.

47135. Collectivités.

47138. Autres.

4714. Cotisations des collectivités locales.

4718. Autres recettes à régulariser.

47185. Collectivités.

47188. Autres.

472. Dépenses à classer ou à régulariser.

4721. Dépenses réglées sans mandatement préalable.

4728. Autres dépenses à régulariser.

473. Dépenses à l'étranger en instance de règlement.

476. Différences de conversion. - Actif.

4761. Diminution des créances.

4762. Augmentation des dettes.

4768. Différences compensées par couverture de change.

477. Différences de conversion. - Passif.

4771. Augmentation des créances.

4772. Diminution des dettes.

4778. Différences compensées par couverture de change.

478. Autres comptes transitoires.

4781. Frais de poursuites rattachés.

4785. Ecarts de conversion. - Euro.

47855. Ecart de conversion : opérations de trésorerie.

47858. Ecart de conversion : bilan 2001.

4788. Autres.

48. Comptes de régularisation.

481. Charges à répartir sur plusieurs exercices.

4812. Frais d'acquisition des immobilisations.

4814. Fonds de concours aux organismes publics.

4815. Subventions pour équipements de tiers.

4816. Frais d'émission des emprunts.

4818. Charges à étaler.

486. Charges constatées d'avance.

487. Produits constatés d'avance.

49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers.

491. Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.

496. Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.

CLASSE 5. - COMPTES FINANCIERS

50. Valeurs mobilières de placement.

506. Obligations.

507. Bons du Trésor et bons d'épargne PTT.

508. Autres valeurs mobilières et créances assimilées.

51. Trésor, établissements financiers et assimilés.

511. Valeurs à l'encaissement.

5115. Cartes bancaires à l'encaissement.

5116. Cartes bancaires impayées.

5117. Chèques impayés.

5118. Autres valeurs à l'encaissement.

514. Chèques postaux.

5141. Chèques postaux.

5149. Chèques postaux à payer.

515. Compte au Trésor.

5151. Compte de dépôt au Trésor.

5159. Chèques à payer et virements en cours d'exécution.

518. Intérêts courus.

519. Crédits de trésorerie.

53. Caisse.

531. Caisse.

54. Régies d'avances.

541. Disponibilités chez les régisseurs.

5411. Régisseurs d'avances (avances).

5412. Régisseurs de recettes (fonds de caisse).

5413. Administrateurs de legs.

58. Virements internes.

581. Virements internes de comptes.

585. Virements internes de fonds.

59. Provisions pour dépréciation des comptes financiers.

590. Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement.

5906. Obligations.

5908. Autres valeurs mobilières et créances assimilées.

CLASSE 6. - COMPTES DE CHARGES

60. Achats et variations des stocks.

601. Achats stockés. - Matières premières (et fournitures).

602. Achats stockés. - Autres approvisionnements.

6022. Fournitures consommables.

60221. Combustibles et carburants.

60222. Produits d'entretien.

60223. Fournitures d'ateliers.

60224. Fournitures administratives.

60227. Fournitures et petits matériels d'enseignement.

60228. Autres fournitures consommables.

603. Variation des stocks (approvisionnements et marchandises).

6031. Variation des stocks de matières premières (et fournitures).

6032. Variation des stocks des autres approvisionnements.

6037. Variation des stocks de marchandises.

604. Achats d'études et des prestations de services.

606. Achats non stockés de matières et fournitures.

6061. Fournitures non stockables (eau, énergie).

6062. Fournitures non stockées.

60621. Combustibles.

60622. Carburants.

60623. Alimentation.

60628. Autres fournitures non stockées.

6063. Fournitures d'entretien et de petit équipement.

60631. Fournitures d'entretien.

60632. Petit équipement.

6064. Fournitures administratives.

6067. Fournitures et petits matériels d'enseignement.

6068. Autres matières et fournitures.

609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.

6091. De matières premières (et fournitures).

6092. D'autres approvisionnements stockés.

6094. D'études et de prestations de services.

6096. D'approvisionnements non stockés.

61-62. Autres charges externes.

61. Services extérieurs.

611. Contrats de prestations de services.

6111. Contrats de prestations de services (formation).

6112. Contrats de prestations de services (autre que formation).

612. Redevances de crédit-bail.

6122. Crédit-bail mobilier.

6125. Crédit-bail immobilier.

613. Locations.

6132. Locations immobilières.

6135. Locations mobilières.

614. Charges locatives et de copropriété.

615. Entretien et réparations.

6152. Entretien et réparations sur biens immobiliers.

6155. Entretien et réparations sur biens mobiliers.

61551. Entretien et réparations du matériel roulant.

61558. Entretien et réparations des autres biens mobiliers.

6156. Maintenance.

616. Primes d'assurances.

617. Etudes et recherches.

6171. Etudes et recherches (formation).

6172. Etudes et recherches (autre que formation).

618. Divers.

6182. Documentation générale et technique.

6184. Versements à des organismes de formation.

6185. Frais de colloques, séminaires, conférences.

6188. Autres frais divers.

619. Rabais, remises et ristournes sur services extérieurs.

62. Autres services extérieurs.

621. Personnel extérieur au service.

622. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.

6225. Indemnités au comptable et aux régisseurs.

6226. Honoraires.

6227. Frais d'actes et de contentieux.

6228. Diverses rémunérations d'intermédiaires.

623. Publicité, publications, relations publiques.

6231. Annonces et insertions.

6232. Fêtes et cérémonies.

6233. Foires et expositions.

6236. Catalogues et imprimés.

6237. Publications.

6238. Divers.

624. Transports de biens et transports collectifs.

625. Déplacements, missions et réceptions.

6251. Voyages, déplacements et missions.

62511. Voyages, déplacements et missions du personnel de l'établissement.

62512. Voyages, déplacements et missions du personnel enseignant.

62513. Voyages, déplacements et missions du personnel territorial privé d'emploi.

62514. Voyages, déplacements et missions des stagiaires.

62518. Autres voyages, déplacements et missions.

6255. Frais de déménagement.

6257. Réceptions.

626. Frais postaux et frais de télécommunications.

6261. Frais d'affranchissement.

6262. Frais de télécommunications.

627. Services bancaires et assimilés.

628. Divers.

6281. Concours divers (cotisations).

6282. Frais de gardiennage.

6283. Frais de nettoyage des locaux.

6288. Autres.

629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

63. Impôts, taxes et versements assimilés.

631. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

6311. Personnel de l'établissement.

6312. Autre personnel.

633. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

6331. Personnel de l'établissement.

63311. Versement de transport.

63312. Cotisations versées au FNAL.

63318. Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.

6332. Autre personnel.

63321. Versement de transport.

63322. Cotisations versées au FNAL.

63328. Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.

635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

6351. Impôts directs.

63512. Taxes foncières.

63513. Autres impôts locaux.

6353. Impôts indirects.

6354. Droits d'enregistrement et de timbre.

6355. Taxes et impôts sur les véhicules.

6358. Autres droits.

637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

64. Charges de personnel.

641. Rémunérations du personnel de l'établissement.

6411. Personnel titulaire.

6413. Personnel non titulaire.

6417. Rémunérations des apprentis.

6419. Remboursements sur rémunérations du personnel de l'établissement.

642. Rémunérations des autres personnels.

6421. Rémunération du personnel enseignant.

6422. Rémunérations du personnel territorial privé d'emploi.

6423. Rémunérations des élèves stagiaires.

6429. Remboursements sur rémunérations des autres personnels.

645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance.

6451. Personnel de l'établissement.

64511. Cotisations à l'URSSAF.

64513. Cotisations aux caisses de retraites.

64514. Cotisations aux ASSEDIC.

64515. Cotisations pour assurance du personnel.

64516. Versement au FNC du supplément familial.

64517. Cotisations sociales liées à l'apprentissage.

64518. Cotisations aux autres organismes sociaux.

64519. Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance (personnel de l'établissement).

6452. Autres personnels.

64521. Cotisations à l'URSSAF.

64523. Cotisations aux caisses de retraites.

64524. Cotisations aux ASSEDIC.

64526. Versement au FNC du supplément familial.

64528. Cotisations aux autres organismes sociaux.

64529. Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance (autres personnels).

647. Autres charges sociales.

6471. Personnel de l'établissement.

64715. Médecine du travail, pharmacie.

64718. Autres charges sociales diverses.

6472. Autres personnels.

64725. Médecine du travail, pharmacie.

64728. Autres charges sociales diverses.

648. Autres charges de personnel.

6481. Personnel de l'établissement.

6482. Autres personnels.

65. Autres charges de gestion courante.

651. Redevances pour brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires.

653. Indemnités et frais de mission et de formation aux administrateurs et délégués.

6531. Indemnités aux administrateurs et délégués.

6532. Frais de mission des administrateurs et délégués.

6535. Formation des administrateurs et délégués.

654. Pertes sur créances irrécouvrables.

655. Indemnités de logement versées aux instituteurs

Comptes ouverts uniquement dans le budget de l'IRL.

.

6551. Indemnités de logement versées aux instituteurs.

6559. Reversements d'indemnités de logement versées aux instituteurs.

656. Transferts de ressources aux centres de gestion.

6561. Transferts de ressources aux centres de gestion.

6569. Remboursement sur transferts de ressources.

657. Subventions.

6571. Subventions d'équipement.

6574. Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé.

6575. Fonds de concours aux organismes publics.

658. Charges diverses de la gestion courante.

66. Charges financières.

661. Charges d'intérêts.

6611. Intérêts des emprunts et dettes.

6615. Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs.

6616. Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte, ...).

6618. Intérêts des autres dettes.

666. Pertes de change.

667. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.

668. Autres charges financières.

67. Charges exceptionnelles.

671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

6711. Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.

6712. Pénalités, amendes fiscales et pénales.

6713. Dons, libéralités.

6715. Subventions accordées.

6718. Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

673. Titres annulés (sur exercices antérieurs).

675. Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.

678. Autres charges exceptionnelles.

68. Dotations aux amortissements et provisions.

681. Dotations aux amortissements et provisions. - Charges d'exploitation.

6811. Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

6812. Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.

6815. Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.

6816. Dotations aux provisions pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.

6817. Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.

686. Dotations aux amortissements et provisions. - Charges financières.

6861. Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.

6865. Dotations aux provisions pour risques et charges financiers.

6866. Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers.

687. Dotations aux amortissements et provisions. - Charges exceptionnelles.

6871. Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.

6875. Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnelles.

6876. Dotations aux amortissements pour dépréciations exceptionnelles.

CLASSE 7. - COMPTES DE PRODUITS

70. Produits des activités.

701. Ventes de produits finis.

703. Ventes de produits résiduels.

706. Cotisation des collectivités territoriales.

708. Autres produits.

7081. Produits de services exploités.

7083. Locations diverses (autres qu'immeubles).

7084. Mise à disposition de personnel.

7085. Contribution des collectivités aux personnels territoriaux privés d'emploi.

7086. Prestations de services.

7087. Remboursements de frais.

7088. Autres produits d'activités (abonnements et ventes d'ouvrages).

71. Production stockée (ou déstockage).

72. Travaux en régie.

721. Immobilisations incorporelles.

722. Immobilisations corporelles.

74. Dotations, subventions et participations.

745. Dotation spéciale au titre des instituteurs

Compte réservé au budget annexe de l'IRL..

747. Subventions et participations.

7471. Etat.

7472. Régions.

7473. Départements.

7474. Communes.

7475. Groupements de collectivités.

7476. CCAS et caisse des écoles.

7477. Budget communautaire et fonds structurels.

7478. Autres organismes.

75. Autres produits de gestion courante.

751. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.

752. Revenus des immeubles.

758. Produits divers de gestion courante.

76. Produits financiers.

761. Produits de participations.

762. Produits des autres immobilisations financières.

764. Revenus des valeurs mobilières de placement.

765. Escomptes obtenus.

766. Gains de change.

767. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.

768. Autres produits financiers.

77. Produits exceptionnels.

771. Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

7713. Libéralités reçues.

7714. Recouvrement sur créances admises en non-valeur.

7715. Subventions d'équilibre.

7717. Dégrèvements d'impôts.

7718. Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.

773. Mandats annulés.

775. Produits des cessions d'éléments d'actif.

777. Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.

778. Autres produits exceptionnels.

78. Reprises sur amortissements et provisions.

781. Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).

7811. Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

7815. Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.

7816. Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles.

7817. Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.

786. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).

7865. Reprises sur provisions pour risques et charges financiers.

7866. Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.

787. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).

7875. Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels.

7876. Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.

79. Transferts de charges.

791. Transferts de charges de fonctionnement.

796. Transferts de charges financières.

797. Transferts de charges exceptionnelles.

CLASSE 8. - COMPTES SPECIAUX

80. Engagements hors bilan.

801. Engagements donnés par l'établissement.

8016. Redevances crédit-bail restant à courir.

80161. Crédit-bail mobilier.

80165. Crédit-bail immobilier.

8018. Autres engagements donnés.

802. Engagements reçus par l'établissement.

86. Valeurs inactives.

861. Comptes de position : titres et valeurs en portefeuille.

862. Comptes de position : titres et valeurs chez les correspondants.

863. Comptes de prise en charge.

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