Art. 1er. - Les annexes de l’arrêté du 13 février 1992 susvisé concernant la liste et les conditions d’incorporation des additifs destinés à l’alimentation des animaux sont modifiées ainsi qu’il suit :
ANNEXE I
1. A la partie F (Matières colorantes y compris les pigments), les libellés des dispositions E 161 h « Zéaxanthine » et E 161 i « Citranaxanthine » sont remplacés par les indications suivantes :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10309.
2. A la partie G (Agents conservateurs) :
a) Les libellés des positions E 200 « Acide sorbique », E 201 « Sorbate de sodium », E 202 « Sorbate de potassium », E 203 « Sorbate de calcium », E 214 « 4-Hydroxybenzoate d’éthyle » et E 215 « 4-Hydroxybenzoate d’éthyl-sodium » sont remplacés par les indications suivantes :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10309.
b) La position suivante et ajoutée :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10310.
c) Sous la position E 285 « Formiate d’ammonium », les indications figurant dans la colonne « Numéro C.E.E. » sont remplacées par les indications suivantes : « E 295 ».
3. A la partie 1 (Oligo-éléments)
a) Sous la position E 1 « Fer-Fe », les indications figurant dans la colonne « Autres dispositions » sont supprimées en ce qui concerne la teneur en fer.
b) Le libellé de la position E 2 « Iode-I » est remplacé par le libellé suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 167 du 22 juillet 1993, page 10310.
ANNEXE II
1. A la partie A (Antibiotiques) :
a) Sous la position n° 22 « Avoparcine », la date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée :
- par celle du « 7 avril 1993 » au regard de la catégorie d’animaux « Agneaux dès le début de la rumination, à l’exception des agneaux qui pâturent » et ;
- par celle du « 30 novembre 1993 » au regard de la catégorie d’animaux « Vaches laitières ».
b) Sous la position n° 28 « Avilamycine », la date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée par celle du « 30 novembre 1993 » au regard de la catégorie « Poulets d’engraissement ».
c) Sous la position n° 29 « Efrotomycine », la date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30 novembre 1993 » au regard des catégories d’animaux « Porcelets » et « Porcs ».
2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) :
a) La position n° 16 « Méticlorpindol/méthylbenzoquate » est supprimée.
b) La date du « 30 novembre 1992 » figurant dans la colonne « Durée de l’autorisation » est remplacée par celle du « 30 novembre 1993 » pour les positions suivantes :
N° 22 Robenidine ;
N° 23 Narasin/Nicarbazine ;
N° 24 Diclazuril.
3. A la partie G (Agents conservateurs), la position n° 20 « Acide méthylpropionique » est supprimée.

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