Codes, lois et règlements

Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

Titre Ier : EMPLOIS SUPÉRIEURS HOSPITALIERS

Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX EMPLOIS DE DIRECTEUR DE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ET DE CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL

Titre III : DISPOSITIONS COMMUNES À CERTAINS EMPLOIS SUPÉRIEURS HOSPITALIERS

Chapitre Ier : Emplois concernés

Chapitre II : Modalités de sélection

Chapitre III : Conditions d'emploi

Titre III : DISPOSITIONS COMMUNES AUX EMPLOIS MENTIONNÉS AUX 1°, 2°, 4°, 5° et 6° DE L'ARTICLE 1ER

Chapitre Ier : Emplois concernés

Chapitre II : Modalités de sélection

Chapitre III : Conditions d'emploi

Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX EMPLOIS FONCTIONNELS

Chapitre Ier : Dispositions relatives aux emplois mentionnés aux 1° et 2° de l'article 1er

Chapitre II : Dispositions relatives aux emplois fonctionnels de directeur relevant du 4° de l'article 1er

Titre IV BIS : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX EMPLOIS MENTIONNÉS AU 5° DE L'ARTICLE 1er

Titre V : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES

Chapitre Ier : Dispositions diverses

Chapitre II : Dispositions transitoires et finales

Annexe