Codes, lois et règlements

Décret n° 2019-1095 du 28 octobre 2019 portant création de CY Cergy Paris Université et approbation de ses statuts

Décret n° 2019-1095 du 28 octobre 2019 portant création de CY Cergy Paris Université et approbation de ses statuts

Chapitre Ier : CY Cergy Paris Université

Chapitre II : Dispositions transitoires

Chapitre III : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation

Annexe

STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ "

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : GOUVERNANCE

Chapitre Ier : La présidence
Chapitre II : Le conseil de site
Chapitre III : Le comité de direction de site
Chapitre IV : Le directoire
Chapitre V : Le conseil des étudiants
Chapitre V : Le conseil d'orientation international
Chapitre VI : Le conseil d'établissement
Chapitre VI : Le parlement étudiant
Chapitre VII : Le comité de direction de l'établissement
Chapitre VII : Le conseil d'établissement
Chapitre VIII : Dispositions communes aux conseils
Chapitre VIII : Le comité de direction de l'établissement
Chapitre IX : Régime financier
Chapitre IX : Le congrès
Chapitre X : Dispositions électorales et dispositions communes aux conseils de site et d'établissement
Chapitre XI : Régime financier

Titre III : ORGANISATION

Chapitre Ier : Structuration institutionnelle
Section 1 : Les composantes sans personnalité morale
Section 2 : Les établissements-composantes
Section 3 : Les établissements associés
Chapitre II : Structuration académique
Section 1 : L'école universitaire des premiers cycles
Section 2 : Les écoles magistrales et doctorales de site
Section 3 : Le département des études doctorales
Section 3 : Le collège doctoral et post-doctoral

Titre IV : DISPOSITIONS FINALES