Codes, lois et règlements

Arrêté du 28 juin 2019 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne

Arrêté du 28 juin 2019 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne

Titre Ier : ADMISSION A L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE

Chapitre Ier : Admission en cycle ingénieur sous statut d'élève

Chapitre II : Admission en formation de master

Chapitre III : Admission en formation doctorale

Chapitre IV : Admission en formations de spécialisation

Chapitre V : Admission en qualité d'auditeur

Titre II : ENSEIGNEMENTS

Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs

Chapitre II : Les formations de master

Chapitre III : La formation doctorale

Chapitre IV : Les formations de spécialisation et les formations de perfectionnement et de mise à jour des connaissances

Titre III : SANCTION DES ÉTUDES

Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs

Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation

Chapitre III : Modalités de validation des acquis de l'expérience

Chapitre IV : Redoublement, exclusion et non-délivrance du diplôme

Chapitre V : Diplômes

Titre IV : MESURES DIVERSES