Codes, lois et règlements

Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense

Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au recueil des dispositions de prévention du ministère de la défense

Titre Ier : DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

Chapitre Ier : La démarche d'évaluation des risques professionnels

Chapitre II : La transcription des résultats

Chapitre II : La transcription des résultats (Articles 7 à 8-1)

Chapitre III : Le plan d'action associé

Chapitre III : La conservation et l'accès au document unique d'évaluation des risques professionnels (Article 9)

Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE LA PRÉVENTION

Titre III : PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION ET RAPPORT ANNUEL DE PRÉVENTION

Titre III : PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (Articles 13 à 15)

Titre IV : VALIDATION DU RECUEIL DES DISPOSITIONS DE PRÉVENTION

Titre IV : VALIDATION DU DOCUMENT UNIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DU PROGRAMME ANNUEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET D'AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL (Articles 16 à 19)

Titre V : INFORMATION ET MISE À JOUR DU RECUEIL DES DISPOSITIONS DE PRÉVENTION

Titre VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES