Codes, lois et règlements

Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime

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Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime

• Article Annexe
• Article Annexe
• Article Annexes I à III
• Article Annexes I à III
• Article Annexes I à III
• Article Annexe IV
• Article Annexe IV
• Article Annexe IV
• Article Annexe IV
• Article Annexe IV
• Article Annexe IV
• Article Annexe V
• Article Annexe V
• Article Annexe V

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE II : CONDITIONS DE REVALIDATION DES BREVETS PERMETTANT L'EXERCICE DE FONCTIONS PRINCIPALES

TITRE III : CONDITIONS DE REVALIDATION DES CERTIFICATS D'OPÉRATEUR DE RADIOCOMMUNICATIONS

TITRE IV : CONDITIONS DE REVALIDATION DES TITRES REQUIS POUR LE SERVICE À BORD DES PÉTROLIERS ET DES NAVIRES-CITERNES

TITRE IV-I : CONDITIONS DE RECYCLAGE DES TITRES REQUIS À BORD DES NAVIRES SOUMIS AU RECUEIL IGF

TITRE V : CONDITIONS DE REVALIDATION DU CERTIFICAT DE QUALIFICATION À LA CONDUITE DES ENGINS À GRANDE VITESSE

Titre V-1 : CONDITIONS DE REVALIDATION DES TITRES REQUIS À BORD DES NAVIRES EXPLOITÉS DANS LES EAUX POLAIRES

TITRE VI : CONDITIONS DE RECYCLAGE DES CERTIFICATS

TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES