Codes, lois et règlements

Arrêté du 3 septembre 2012 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées

Arrêté du 3 septembre 2012 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées

TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Compétences de la division relevant de l'officier général adjoint au major général des armées

Chapitre III : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du domaine des opérations

Chapitre IV : Compétences des divisions relevant du domaine des relations internationales

Chapitre V : Compétences des divisions relevant du domaine de la constitution des capacités militaires

Chapitre VI : Compétences du centre, des divisions et des bureaux relevant du domaine du soutien

Chapitre VII : Compétences de la division et des bureaux relevant du domaine des ressources humaines

TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES