Codes, lois et règlements

Arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules

Arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules

Titre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles

Paragraphe 1er : Projecteurs de route ou de croisement

Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux de gabarit

Paragraphe 2 : Feux de position, feux rouges arrière, feux de stationnement, feux d'encombrement (feux de gabarit).

Paragraphe 3 : Dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière

Paragraphe 4 : Signal de freinage (feu stop)

Paragraphe 4 : Signaux de freinage (feux stop)

Paragraphe 5 : Indicateurs de changement de direction

Paragraphe 5 a : Signal de détresse.

Paragraphe 6 : Dispositifs réfléchissants

Paragraphe 7 : Signal vert

Paragraphe 8 : Feux antibrouillard

Paragraphe 9 : Feux de marche arrière et projecteurs orientables

Paragraphe 9 : Feux de marche arrière

Paragraphe 9 a : Projecteurs orientables et feux de manoeuvre

Paragraphe 10 : Transports de bois en grumes ou de pièces dépassant en longueur le gabarit du véhicule

Paragraphe 11 : Matériel de lutte contre l'incendie et véhicules tous terrains

Paragraphe 12 : Dispositif complémentaire de signalisation arrière.

Titre II : Dispositions spéciales aux véhicules et appareils agricoles et aux matériels de travaux publics

Paragraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteurs

Paragraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorqués

Paragraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeur

Paragraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètre

Paragraphe 4 : Signal de détresse

Paragraphe 5 : Feux facultatifs

Titre II : Dispositions spéciales aux véhicules agricoles et aux matériels de travaux publics

Paragraphe 1 : Tracteurs agricoles. Machines agricoles automotrices. Matériels de travaux publics automoteurs

Paragraphe 2 : Véhicules et appareils agricoles remorqués. Matériels de travaux publics remorqués

Paragraphe 3 : Véhicules agricoles de grande largeur

Paragraphe 3 bis : Véhicules agricoles de largeur inférieure à 1,30 mètre

Paragraphe 4 : Signal de détresse

Paragraphe 5 : Feux facultatifs

Titre III : Dispositions spéciales aux motocyclettes, vélomoteurs, tricycles et quadricycles à moteur et à leurs remorques

Titre IV : Dispositions spéciales aux cycles et cyclomoteurs

Titre IV : Dispositions spéciales aux cycles, engins de déplacement personnel motorisés et cyclomoteurs

Titre V : Dispositions spéciales aux véhicules à traction animale et aux voitures à bras

Titre VI : Dispositions spécifiques pour certains véhicules d'intervention

Titre VI : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’application

Titre VII : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’application