Codes, lois et règlements

Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin

Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin

TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE

TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION

TITRE III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS

TITRE IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE

TITRE V : ACCUEIL DES STAGAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE

TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION

TITRE VII : L'EUROTEST

TITRE VII : L'ÉPREUVE TECHNIQUE

TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE

TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION

TITRE X : LE SECOND CYCLE

TITRE XIII : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN

TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN

TITRE XIV : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE

TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE

TITRE XV : LES DISPENSES

TITRE XIII : LES DISPENSES

TITRE XVI : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU

TITRE XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU

TITRE XV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE OU DES AUTRES ÉTATS PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SNOWBOARD, ACTIVITÉ DÉRIVÉE DU SKI ALPIN

Section 1 : Libre établissement

Section 2 : Libre prestation de services

Section 3 : Epreuve d'aptitude

TITRE XV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE OU PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SNOWBOARD, ACTIVITÉ DÉRIVÉE DU SKI ALPIN

Section 1 : Libre établissement

Section 2 : Libre prestation de services

Section 3 : Epreuve d'aptitude

TITRE XVII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

TITRE XV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

Annexes