Codes, lois et règlements

Arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation et aux règles de désignation des jurys de concours et d'examens professionnels de recrutement et d'avancement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation et aux règles de désignation des jurys de concours et d'examens professionnels de recrutement et d'avancement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur

TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONCOURS EXTERNES, AUX CONCOURS INTERNES ET AUX TROISIÈMES CONCOURS

Chapitre Ier : Dispositions générales communes

Chapitre II : Dispositions relatives aux concours externes

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation des concours externes

A. ― Concours externes d'accès aux corps d'ingénieurs
A1. ― Recrutement des ingénieurs de recherche
A2. ― Recrutement des ingénieurs d'études
B. ― Concours externes d'accès aux corps de personnels techniques de recherche et de formation
B1. ― Recrutement des assistants ingénieurs
B2. ― Recrutement des techniciens de recherche et de formation de classe supérieure
B3. ― Recrutement des techniciens de recherche et de formation de classe normale
B4. ― Recrutement des adjoints techniques principaux de recherche et de formation de 2e classe

Chapitre III : Dispositions relatives aux concours internes

Chapitre IV : Dispositions relatives aux troisièmes concours

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation des troisièmes concours

A. ― Troisièmes concours d'accès au corps des ingénieurs d'études
B. ― Troisièmes concours d'accès au corps des assistants ingénieurs

TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX EXAMENS PROFESSIONNELS

Chapitre Ier : Dispositions générales communes

Chapitre II : Dispositions relatives aux examens professionnels de sélection pour l'avancement de grade

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation des examens professionnels de sélection pour l'avancement de grade

A. ― Examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur de recherche hors classe
B. ― Examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe exceptionnelle
C. ― Examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de recherche et de formation de classe supérieure
D. ― Examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'adjoint technique principal de recherche et de formation de 2e classe

Chapitre III : Dispositions relatives aux examens professionnels de recrutement

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES