Codes, lois et règlements

Décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris

Décret n° 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris

Titre Ier : Dispositions générales

Titre II : Organisation administrative

Titre III : Répartition des compétences

Titre IV : Départements, services scientifiques et services communs

Titre IV : Départements, services scientifiques, institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides et services communs

Titre IV : Départements et services scientifiques

Titre V : Dispositions diverses et transitoires

Titre V : Dispositions financières

Titre V : Dispositions diverses et transitoires

Titre VI : Dispositions finales