Codes, lois et règlements

Arrêté du 26 février 1974 portant application de la réglementation des appareils à pression aux chaudières nucléaires à eau

Arrêté du 26 février 1974 portant application de la réglementation des appareils à pression aux chaudières nucléaires à eau

Titre Ier : Dispositions générales

Titre II : Construction

Chapitre Ier : Conception

Chapitre II : Matériaux

Chapitre III : Fabrication

Chapitre IV : Dispositifs de contrôle, de régulation et de sécurité

Chapitre V : Contrôle de la fabrication

Chapitre VI : Epreuves

Titre III : Mise en service, usage, entretien et surveillance en exploitation

Titre IV : Dispositions diverses