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Codes, lois et règlements
Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale
Données brutes
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Arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale
Article 1
Article 1
Article 2
Article 2
Article 3
Article 4
Article 4
Article 5
Article 6
Annexes
Liste des produits d'origine végétale
Désignation des groupes comprenant les produits suivants, partie du produit à laquelle s'appliquent les teneurs maximales en résidus.
Article Annexe I
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes
Dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (mg/kg).
Article Annexe II
Article Annexe II
Article Annexe II
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre
Dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (mg/kg).
Article Annexe III
Article Annexe III
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.
Article Annexe IV
Article Annexe IV