Codes, lois et règlements

Décret n°92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques

Décret n°92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques

TITRE Ier : Corps des conservateurs des bibliothèques

CHAPITRE Ier : Dispositions générales.

CHAPITRE II : Recrutement.

CHAPITRE III : Nomination et titularisation.

CHAPITRE IV : Classement.

CHAPITRE IV : Reclassement lors de la titularisation.

CHAPITRE V : Avancement.

CHAPITRE VI : Dispositions diverses.

TITRE II : Corps des conservateurs généraux des bibliothèques.

CHAPITRE Ier : Recrutement et avancement.

CHAPITRE II : Dispositions diverses.

TITRE III : Dispositions transitoires et finales.